Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à M. Gwenegan Bui, pour exposer sa question, no 791, relative à l’avenir des ex-salariés de l’entreprise Tilly Sabco.
La parole est à Mme Pascale Crozon, pour exposer sa question, no 784, relative au statut des agents de surveillance de la voie publique.
La parole est à M. Christophe Guilloteau, pour exposer sa question, no 803, relative à l’avenir des conseils départementaux, notamment du Rhône.
La parole est à Mme Françoise Imbert, pour exposer sa question, no 783, relative au projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse.
La parole est à M. Yannick Moreau, pour exposer sa question, no 802, relative à la défense des intérêts de la pêche française.
La parole est à M. Jean-Louis Costes, pour exposer sa question, no 808, relative au développement des infrastructures de transport dans le Lot-et-Garonne.
Mon cher collègue, si vous voulez une réponse, il faut laisser un peu de temps à Mme la ministre !
La parole est à Mme Sandrine Doucet, pour exposer sa question, no 782, relative au projet de refit de yachts sur le site des bassins à flot du port de Bordeaux.
La parole est à M. Gérard Charasse, pour exposer sa question, no 779, relative à l’assujettissement à la taxe d’habitation des maisons d’assistantes maternelles.
La parole est à M. Alain Marty, pour exposer sa question, no 798, relative aux pertes de recettes pour les communes liées à l’exonération de la taxe sur le foncier non bâti en zone Natura 2000.
La parole est à M. François de Rugy, pour exposer sa question, no 777, relative aux pénalités applicables en cas de paiement tardif de la taxe d’apprentissage.
La parole est à M. Philippe Kemel, pour exposer la question no 792 de Mme Marie-Arlette Carlotti, relative à la mise en oeuvre des actions lancées par le comité interministériel pour Marseille.
La parole est à M. Philippe Kemel, pour exposer sa question, no 787, relative à la hausse de l’insécurité dans le ressort du commissariat de police de Carvin.
La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann, pour exposer sa question, no 797, relative aux problèmes posés par la prorogation de dix à quinze ans de la durée de validité des cartes d’identité.
La parole est à M. Alain Bocquet, pour exposer sa question, no 778, relative à la réalisation du nouveau commissariat de police de Saint-Amand-les-Eaux.
La parole est à M. Pierre Morange, pour exposer sa question, no 800, relative à la mise en oeuvre des propositions du rapport de la commission d’enquête du 7 mars 2012 sur le fonctionnement du RER.
La parole est à M. Jacques Myard, pour exposer sa question, no 799, relative au déséquilibre entre l’offre de logements sociaux et l’activité économique.
La parole est à M. Robert Olive, pour exposer sa question, no 780, relative à la situation de la RN 116 dans les Pyrénées-Orientales.
La parole est à M. François Rochebloine, pour exposer sa question, no 793, relative à la dégradation des conditions de circulation des TER en région lyonnaise.
La parole est à Mme Sophie Dion, pour exposer sa question, no 670, relative à la politique en faveur du tourisme de montagne.
