Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Protection de l'enfant


Les interventions de Marc Le Fur


Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier

48 interventions trouvées.

Je suis saisi de plusieurs sous-amendements, nos 212, 211 rectifié, 220 et 221, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Cécile Duflot, pour soutenir le sous-amendement no 212.

Les deux sous-amendements nos 211 rectifié et 220 à l’amendement no 201 rectifié peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Denys Robiliard, pour les soutenir.

Mme Duflot a déjà défendu l’amendement no 100 rectifié. La parole est donc à Mme Annie Le Houerou, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 146.

Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 201 et les sous-amendements dont il fait l’objet, ainsi que sur l’amendement no 100 rectifié ?

Je suis saisi de six amendements, nos 129, 133, 130, 131, 134 et 132, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Annie Le Houerou, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 88 et 96. La parole est à M. Guy Geoffroy, pour soutenir l’amendement no 88.

En application de l’article 101 du règlement, le Gouvernement demande qu’il soit procédé à une seconde délibération de l’article 4 bis de la proposition de loi. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1 tendant à la suppression de l’article.

Dans les explications de vote, la parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.