Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La séance est reprise. Mes chers collègues, chacun reprend, j'en suis sûr, avec de bonnes intentions pour que nous puissions continuer à travailler sereinement et efficacement en nous donnant le temps de nous écouter les uns les autres et en respectant le règlement.
Monsieur le ministre, nous avons fait la TVA anti-délocalisation parce que la France est confrontée à un problème majeur : celui du coût du travail. Ne le nions pas : c'est le principal handicap de notre économie. C'est un problème un peu paradoxal, car en France les salaires directs sont faibles, mais le coût du travail est élevé du fait des ...
Nous nous en dispenserons, parce que nous avons du travail ! La parole est à M. Bruno Le Roux, pour un rappel au règlement.
Monsieur le président Le Roux, les choses avançaient gentiment et, vous l'avez remarqué, le rappel au règlement du président Jacob n'a pas abouti à une suspension de séance. Je le lui ai d'ailleurs suggéré. Je le répète, nous avançons gentiment. Nous écoutons les uns et les autres. Ils sont inscrits, et ils ont parfaitement le droit de l'être,...
Mes chers collègues, je vous en prie, écoutons-nous les uns les autres ! Notre collègue s'exprime pour la première fois dans cette enceinte. (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP.) On comprend son émotion ! Nous l'avons partagée il y a bien longtemps (Sourires et applaudissements sur les bancs du groupe SRC) Nous allons l'écouter gentiment, p...
La parole est à M. Xavier Bertrand, dont ce n'est pas la première intervention dans cet hémicycle ! (Sourires.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à zéro heure quinze, est reprise à zéro heure trente.)
Je vous demande de conclure, mon cher collègue ; je ne voudrais pas me faire morigéner par les responsables du groupe SRC. (Sourires.)
Je n'ai pas pour habitude d'interrompre les orateurs, mais je dois dire que vous battez des records, mon cher collègue.
Je voudrais m'adresser à mes collègues de la majorité. Ce texte, c'est le texte fondateur de votre mandat. Ce sera l'équivalent de notre loi TEPA. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
Par conséquent, le vrai sujet, c'est de savoir quel est son contenu ; or vous ne faites que défaire.
Pas une seule proposition positive : vous défaites ce que nous avons fait. Cette session extraordinaire n'a pas d'autre objet. En septembre, nous ne nous réunirons probablement qu'à la fin du mois. Autant dire que, début octobre, le bilan sera nul : vous n'aurez fait que défaire. Réfléchissez à cela, parce que ce texte, et en particulier cet ar...
et créé la TVA anti-délocalisation avec un même objectif : réduire le coût direct du travail, de façon à être plus compétitifs et à accroître l'emploi. En effet, monsieur le rapporteur général, le coût du travail est plus élevé chez nous qu'en Allemagne. Et, si l'on raisonne branche par branche, puisqu'en Allemagne prédominent les accords de ...
La parole est à M. Christian Jacob, pour un rappel au règlement dont on comprend immédiatement le fondement
Nous n'étions plus dans un rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour un rappel au règlement.
Mes chers collègues, il faut que chacun revienne à la raison. Je vais suspendre nos travaux pour un quart d'heure environ. (Vives exclamations sur les bancs des groupes SRC, écologiste et RRDP.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le mercredi 18 juillet 2012 à une heure vingt, est reprise à une heure trente-cinq.)
Dans le cadre de l'article 57 alinéa 3, il n'y a pas de débat avant de passer au vote. Je ne donnerai donc la parole qu'aux personnes qui se sont déjà manifestées pour un rappel au règlement.
M. Xavier Bertrand avait demandé la parole pour un rappel au règlement immédiatement après la reprise des travaux.
Le fait personnel ne peut être évoqué qu'en fin de séance. S'il s'agit d'un rappel au règlement, vous pouvez poursuivre. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)