Questions orales sans débat

Madame la secrétaire d’État chargée du numérique, je souhaite expliquer à M. Emmanuel Macron, que vous représentez aujourd’hui, le défi que les repreneurs d’Arc International, à Arques, veulent relever et solliciter son soutien à leur demande d’accompagnement financier auprès de la Banque publique d’investissement, Bpifrance. La reprise, fin 2...

Je vous remercie pour votre réponse, madame la secrétaire d’État, mais je reste un peu sur ma faim. Ma question portait en effet sur l’appui du ministère à Bpifrance, que je demande avec force, en vue d’obtenir ces 25 millions d’euros. Nous avons besoin de cette somme et je pense que, sans l’appui du ministre, nous aurons des difficultés à les ...

Avec une certaine gravité, monsieur le secrétaire d’État, je souhaite appeler votre attention et celle de Mme la garde des Sceaux sur les vives préoccupations des responsables syndicaux – en particulier de la CGT – du centre pénitentiaire de Longuenesse concernant la dégradation, depuis de nombreux mois, des conditions de travail du personnel. ...

Je vous donne acte de reconnaître la situation particulière et préoccupante du centre pénitentiaire de Longuenesse. Vous me répondez au plan national ; soit. Je doute néanmoins que cette réponse, qui nous laisse quelque peu sur notre faim, puisse satisfaire les attentes et surtout les besoins de ce centre qui est sur la corde raide depuis longt...

Ma question s’adressait à M. le ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique, M. Arnaud Montebourg. Je suppose que Mme la ministre des affaires sociales et de la santé me répondra en son nom. Arguant de la forte concurrence des nouveaux moyens de communication, le groupe papetier Sequana a décidé d’adapter ses capacités de...

Madame la ministre, je n’ai jamais douté de l’engagement du ministère sur ce dossier. Permettez-moi néanmoins de vous dire à nouveau que je souhaite que tout soit fait pour maintenir l’outil industriel et la production sur le site de Wizernes. Toutes les conditions sont réunies ; les salariés ont le savoir-faire. La levée de la clause de non-c...

Monsieur le président, madame la ministre des affaires sociales et de la santé, chers collègues, j'associe M. Serge Janquin à ma question. Madame la ministre, à la demande instante des parlementaires de la majorité, dès le 7 août 2012, vous avez décidé, et je vous en remercie, de mettre en place un moratoire sur l'exécution du projet de démant...

Madame la ministre, je vous remercie de votre réponse qui comporte certains aspects positifs, concernant notamment l'abrogation du décret du 30 août 2011 et de son article 80, que nous attendions depuis longtemps et qui va se concrétiser dans quelques semaines ou quelques jours. Pour ce qui est du maintien de l'offre de soins, nous devons évol...