Les amendements de Patrick Bloche pour ce dossier
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Il s’agit bel et bien d’un amendement de cohérence, voire un peu plus, je vous trouve par trop modeste, cher Michel Pouzol. Je tiens à vous remercier de cette très bonne initiative et je suis heureux que cet amendement ait franchi quelques obstacles pour arriver jusqu’au débat en séance publique. C’est d’ailleurs en phase avec une intervention ...
Après les radios, nous en venons donc aux télés. Au départ, la commission était saisie de deux amendements identiques, l’un de Marcel Rogemont et l’autre de Christian Kert, concernant l’exploitation des oeuvres audiovisuelles et visant le même objectif : l’inscription dans la loi de l’obligation d’une exploitation « permanente et suivie » des o...
Avis favorable à l’amendement no 454 rectifié, qui s’inscrit dans la logique du précédent amendement. Je demande donc le retrait de l’amendement no 261 de M. Kert, qui est satisfait par celui du Gouvernement.
