Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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Madame la secrétaire d’État, nous sommes vous comme moi d’infatigables militantes du droit des femmes à disposer de leur corps et à décider si elles souhaitent et quand elles souhaitent avoir un enfant. Je souhaite exprimer ici aujourd’hui mon inquiétude pour la clinique des Bluets, un établissement de ma circonscription qui a longtemps été emb...
Le corps des femmes demeure un champ de bataille politique, comme nous l’avons encore constaté il y a quelques jours dans cet hémicycle lors des débats sur l’extension du délit d’entrave à l’IVG. Je vous remercie de votre mobilisation pour sauver la maternité des Bluets et y garantir la sécurité des soins, madame la secrétaire d’État. Soyez ass...
Madame la secrétaire d’État, je partage la détermination du Gouvernement à agir pour l’égalité entre les femmes et les hommes. Dès l’automne 2012, un décret, puis la loi du 4 août 2014, ont permis de rappeler les entreprises à leur devoir de conclure un accord ou de déposer un plan d’action relatif à l’égalité professionnelle sous peine de sanc...
La parole est à M. David Habib, pour exposer sa question, no 1041, relative au contournement et à la traversée de la ville d’Orthez.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Jacques Valax, pour exposer sa question, no 1042, relative à l’amélioration des liaisons routières et aériennes dans le département du Tarn.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Philippe Nauche, pour exposer sa question, no 1050, relative à l’avenir de la liaison ferroviaire Paris-Toulouse via Limoges et Brive.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Hervé Morin, pour exposer sa question, no 1051, relative au projet de réalisation d’un double échangeur à Toutainville et Bourneville.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour exposer sa question, no 1049, relative aux besoins énergétiques de la Guyane.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Bertrand Pancher, pour exposer sa question, no 1052, relative à la prolongation de la période de chasse des oies sauvages au-delà du 31 janvier.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Jean-Jacques Guillet, pour exposer sa question, no 1053, relative aux difficultés de réalisation des travaux de voirie en raison de l’évaluation obligatoire des risques liés à l’amiante.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour exposer sa question, no 1040, relative aux nouvelles règles d’attribution du Fonds d’intervention pour la sauvegarde de l’artisanat et du commerce – FISAC.
La parole est à M. Bernard Gérard, pour exposer sa question, no 1055, relative au déblocage temporaire des plans épargne logement pour les achats d’ameublement.
La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour exposer sa question, no 1062, relative aux modalités de calcul de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de réseaux de télécommunications.