Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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Dans les explications de vote, la parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à Mme Dominique Nachury, pour le groupe Les Républicains. je rappelle que la durée des explications de vote est de deux minutes et non de trois.
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. François de Mazières.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Mes chers collègues, avant d’engager l’examen des articles encore en discussion, nous allons suspendre la séance quelques minutes.
J’appelle maintenant dans le texte de la commission les articles du projet de loi sur lesquels les deux assemblées n’ont pu parvenir à un texte identique.
Mes chers collègues, je vous rappelle que l’intervention des orateurs sur un article ne doit pas excéder deux minutes. La parole est à M. Hervé Féron, que j’invite à respecter cette consigne.
La parole est à M. Pascal Demarthe. Oui, madame la présidente. Oui, madame la présidente. Je retire l’amendement.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (nos 2954, 3068).
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 21 bis.
La parole est à M. Patrick Bloche, président et rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication, pour donner l’avis du Gouvernement.
Nous en venons à l’examen des amendements. La parole est à M. William Dumas, pour soutenir l’amendement no 362.
Je suis saisie de deux amendements, nos 271 et 432, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 271 fait l’objet d’un sous-amendement no 485 du Gouvernement. La parole est à M. Patrick Bloche, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 271.
Quel est l’avis de la commission sur le sous-amendement du Gouvernement ainsi que sur l’amendement no 432 de M. de Mazières ?
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 71, 393 et 231, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 71 et 393 sont identiques. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 71.
Je suis saisie de deux amendements, nos 401 et 400, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. François de Mazières, pour les soutenir.
Je vous propose, monsieur de Mazières, de présenter ensemble les trois amendements suivants, nos 223, 424 et 425, portant articles additionnels après l’article 24.
La parole est à M. François de Mazières, pour soutenir l’amendement no 402 portant article additionnel après l’article 25.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 202 rectifié et 403 deuxième rectification. La parole est à Mme Dominique Nachury, pour soutenir l’amendement no 202 rectifié.
