Refondation de l'école de la république

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 589, 624 et 930. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour défendre l'amendement n° 589.

Je suis saisie de trois nouveaux amendements identiques, nos 590, 625 et 931. La parole est à M. Patrick Hetzel pour soutenir le n° 590.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 161 et 1209. La parole est à Mme Claudine Schmid, pour soutenir l'amendement n° 161.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 591 et 626. La parole est à M. Patrick Hetzel pour soutenir le n° 591.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 455 et 889. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir le n° 455.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 809, 454, 888, 412 et 510, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 454 et 888 sont identiques. La parole est à M. Rudy Salles, pour défendre l'amendement n° 809.

Vous avez raison, monsieur Salles. J'imagine que vous réclamez un vote particulier sur l'amendement n° 809, que vous avez présenté, et qui proposait de remplacer par « plusieurs décennies » l'expression « une dizaine d'années »

Vous avez raison en ce qui concerne l'amendement n° 809, parce qu'il n'est pas identique aux amendements n° 454, 548 et 888. Par conséquent, si vous le souhaitez, nous pouvons procéder à nouveau au vote de l'amendement n° 809, bien qu'un vote ait déjà eu lieu. Le souhaitez-vous, monsieur Salles ?

Pour que les choses soient bien claires, je vais à présent mettre aux voix l'amendement n° 162, et seulement cet amendement pour l'instant. (L'amendement n° 162 n'est pas adopté.)

Par souci de justice envers M. Reiss, je vais maintenant mettre aux voix l'amendement n° 510, qui est très différent des autres amendements précédemment repoussés. Il propose en effet de remplacer la mention « une dizaine d'années » par « de nombreuses années ». Ce n'est pas du tout la même chose que l'amendement présenté par M. Salles, ni que ...

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (nos 653, 767).

La parole est à M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC, écologiste, GDR et RRDP.)

J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l'Union pour un mouvement populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Benoist Apparu.

J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l'Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Xavier Breton.

Pour les explications de vote, la parole est à Mme Julie Sommaruga pour le groupe Socialiste, républicain et citoyen.