Refondation de l'école de la république

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 456, 520, 551, 892 et 1125. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 456.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 522, 680 et 951. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement n° 522.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 574, 681 et 997. La parole est à M. Benoist Apparu, pour présenter l'amendement n° 574.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures vingt, est reprise à dix-huit heures trente.)

La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 619 et 1126. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour défendre l'amendement n° 619.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 459 et 898. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour défendre l'amendement n° 459.

Vous pouvez utiliser les deux minutes qui vous sont imparties pour présenter l'amendement n° 781 comme vous le souhaitez et donc parler d'un amendement antérieur, mais vous n'aurez pas deux minutes de plus.

Monsieur Hetzel, je vous renvoie à l'article 56 du règlement. Des interventions multiples ne sont pas prévues et M. Gomes s'était déjà exprimé en faveur de l'amendement. Vous avez eu et vous aurez d'ailleurs de nombreuses occasions de vous exprimer, puisque vous êtes l'auteur d'amendements ; je ne crois pas vous avoir empêché de vous exprimer l...

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 596, 631 et 937. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 596.

Je suis saisie de sept amendements identiques, nos 69, 233, 278, 705, 766, 1107 et 1128, pouvant être soumis à une discussion commune avec l'amendement n° 893. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 69.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (nos 653, 767).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 1er. J'invite les orateurs à respecter scrupuleusement et spontanément leur temps de parole de deux minutes.

Ma chère collègue, je vous remercie d'avoir respecté votre temps de parole. La parole est à M. Alain Calmette.

La vice-présidente chargée du patrimoine de cette assemblée est très sensible aux explications que vous avez données sur la tapisserie qui est au-dessus de nous, ce qui explique ma mansuétude pour le très large dépassement du temps de parole qui vous était imparti. La parole est à M. Philippe Gomes.

Nous en venons aux amendements à l'article 1er. Je suis saisie de treize amendements identiques, nos 70, 228, 277, 324, 701, 704, 707, 726, 765, 808, 887, 1106 et 1124, de suppression de l'article. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 70.

La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles, pour donner l'avis de la commission sur cette série d'amendements identiques.

La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale, pour donner l'avis du Gouvernement sur cette série d'amendements identiques.

Mes chers collègues, je vous informe de la suite de nos travaux pour ce soir : nous n'irons pas aussi tard qu'il était concevable, pour des raisons de logistique concernant les collaborateurs de l'Assemblée. En effet, les taxis fonctionnent peu voire pas du tout, et il faut leur permettre de rentrer chez eux. Je lèverai donc la séance vers minu...

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 588, 623 et 929. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour défendre l'amendement n° 588.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 292 et 1278. La parole est à M. Jacques Lamblin, pour défendre l'amendement n° 292.