Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
70 interventions trouvées.
La suspension est de droit et durera cinq minutes. Puisque le président de votre groupe est présent dans l’hémicycle, je l’invite à profiter de cette interruption pour venir me voir.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 242, 297 et 468 tendant à supprimer l’article 6. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l’amendement no 242.
La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 574 portant article additionnel après l’article 6.
Séance en hémicycle du 20 mai 2014 à 21h30 — Autorité parentale et intérêt de l'enfant, Au règlement
Monsieur Le Bouillonnec, je suis désolée d’avoir à vous le dire, mais votre intervention n’avait rien à voir avec un rappel au règlement.
Séance en hémicycle du 20 mai 2014 à 21h30 — Autorité parentale et intérêt de l'enfant, Au règlement
De multiples possibilités d’intervenir existent, par exemple en s’inscrivant dans la discussion générale d’un article ou en demandant la parole sur un amendement proposé par tel ou tel. Je vous demande donc de bien vouloir faire des rappels au règlement qui en soient de véritables – ma remarque s’adresse également à tous vos collègues sur ces ...
Madame Boyer, vous avez déjà eu la parole dans le cadre de la discussion sur l’article 6 bis. Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 243, 299 et 470. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l’amendement no 243.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, au nom de la délégation aux droits des femmes pour soutenir l’amendement no 639 rectifié.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, au nom de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 640.
Mes chers collègues, le niveau sonore est excessif. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel pour soutenir, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, l’amendement no 636.
La discussion générale de l’article est bientôt terminée, mes chers collègues. Terminons-la à un niveau sonore acceptable et non dans un brouhaha où chaque orateur donne de la voix. C’est très fatiguant pour tout le monde et je ne suis pas sûre que ce soit beaucoup plus efficace. La parole est à M. Hervé Mariton.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant (nos 1925, 1856).
La parole est à Mme la rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 194, 274, 448 et 454. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l’amendement no 194.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 7, 29, 228 et 522. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 7.
La séance est reprise. Nous en venons aux amendements de suppression de l’article 4. La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour soutenir l’amendement no 46.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour un rappel au règlement. Sur quel article du règlement se fonde-t-il ?
Monsieur Hetzel, soyez attentif quand il y a une suspension de séance. Le président, ou la présidente en l’occurrence, précise la durée de la suspension de séance. J’ai annoncé cinq minutes et huit minutes et vingt-neuf secondes s’étaient écoulées lorsque nous avons repris nos débats, ce qui laissait largement le temps à tous les parlementaires...
Mais ne vous inquiétez pas, vous aurez tout le temps, pendant le reste de la séance, pour défendre toutes vos convictions, tous vos amendements de suppression et tous ceux qui viennent enrichir le texte. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour un rappel au règlement. Sur quel article du règlement se fonde votre demande ?
La séance est reprise. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 536.
