Les interventions de Véronique Massonneau sur ce dossier

24 amendements trouvés


03/06/2016 — Amendement N° AS2 au texte N° 3710 - Article 2 (Adopté)
Mme Laclais, M. Sirugue, M. Aylagas, M. Alexis Bachelay, M. Ballay, M. Bapt, Mme Biémouret, Mme Bouziane-Laroussi, M...

Supprimer cet article. Exposé sommaire : Cette proposition de loi intervient quelques mois après l'adoption de la loi de modernisation de notre système de santé promulguée le 26 janvier 2016. Cette loi, qui fait suite à la stratégie nationale de santé, engage la modernisation nécessaire de notre système de santé autour de trois orientations :...

03/06/2016 — Amendement N° AS1 au texte N° 3710 - Article 1er (Adopté)
Mme Laclais, M. Sirugue, M. Aylagas, M. Alexis Bachelay, M. Ballay, M. Bapt, Mme Biémouret, Mme Bouziane-Laroussi, M...

Supprimer cet article. Exposé sommaire : Cette proposition de loi intervient quelques mois après l'adoption de la loi de modernisation de notre système de santé promulguée le 26 janvier 2016. Cette loi, qui fait suite à la stratégie nationale de santé, engage la modernisation nécessaire de notre système de santé autour de trois orientations :...

03/06/2016 — Amendement N° AS11 au texte N° 3710 - Article 11 (Adopté)
Mme Laclais, M. Sirugue, M. Aylagas, M. Alexis Bachelay, M. Ballay, M. Bapt, Mme Biémouret, Mme Bouziane-Laroussi, M...

Supprimer cet article. Exposé sommaire : Cette proposition de loi intervient quelques mois après l'adoption de la loi de modernisation de notre système de santé promulguée le 26 janvier 2016. Cette loi, qui fait suite à la stratégie nationale de santé, engage la modernisation nécessaire de notre système de santé autour de trois orientations :...

03/06/2016 — Amendement N° AS4 au texte N° 3710 - Article 4 (Adopté)
Mme Laclais, M. Sirugue, M. Aylagas, M. Alexis Bachelay, M. Ballay, M. Bapt, Mme Biémouret, Mme Bouziane-Laroussi, M...

Supprimer cet article. Exposé sommaire : Cette proposition de loi intervient quelques mois après l'adoption de la loi de modernisation de notre système de santé promulguée le 26 janvier 2016. Cette loi, qui fait suite à la stratégie nationale de santé, engage la modernisation nécessaire de notre système de santé autour de trois orientations :...