Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Bernadette Laclais
9 rapports signés
20/12/2016 — Rapport N° 4323 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
13/10/2016 — Avis N° 4129 (Tome II) sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Rapporteur
29/09/2016 — Rapport N° 4067 de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n°4034).
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
16/11/2015 — Rapport N° 3215 sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la santé
Rapporteur
30/10/2015 — Rapport N° 3167 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la santé
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la santé
08/10/2015 — Avis N° 3114 (Tome II) sur le projet de loi de finances pour 2016
Rapporteur
20/03/2015 — Rapport N° 2673 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales (
15 commentaires)
10/10/2013 — Avis N° 1432 (Tome II) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2014
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
10/10/2012 — Avis N° 255 (Tome II) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2013
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
