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125 commentaires

Proposition de loi N° 1524, Andreas Bucher a dit le 07/03/2015 :

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Pourrais-je savoir (brièvement) pourquoi cette proposition a été retirée? Grand merci! Andreas Bucher, prof. uni Genève

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2155 - À propos de l'amendement n°497, line a dit le 01/11/2014 :

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bonne continuation pour l'oeuvre des accueillants familliaux surtout pour personnes agees et handicapees

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Proposition de loi N° 393, SIANOXA a dit le 09/03/2014 :

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La "spécialisation" de M.Dosière est en soi utile à l'intérêt général; il faut donc lui en être reconnaissant. Mais ses électeurs ne l'élisent pas pour çà.

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1400 - À propos de l'amendement n°2891, michel67 a dit le 12/02/2014 :

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Dire que même en France, il est devenu normal que la "Déclaration universelle des droits de l'homme adoptée par l'Assemblée générale des Nations Unies, le 10 décembre 1948" soit bafouée. Chose qui d'ailleurs ne m'étonne plus. (voir le vote en 2005, sur le traité établissant une constitution pour ...

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1400 - À propos de l'amendement n°2891, Mirabelle a dit le 11/02/2014 :

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SOS : SENIORS SANS EMPLOI EN DETRESSE Nous sommes des milliers de seniors en situation de grande précarité, après avoir cotisé et validé tous les trimestres exigés pour bénéficier de la retraite à taux plein. Or, nous ne pouvons pas prétendre à ce droit, car nous n'avons pas encore atteint l'âge ...

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1574 - À propos de l'amendement n°50, OSCI - CGI (Fédérations des professionnels du Négoce) a dit le 17/01/2014 :

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L'OSCI et la CGI, les confédérations qui représentent les entreprises françaises de négoce international, soutiennent cet amendement qui permettra: 1. Aux sociétés de négoce françaises d'acheter plus facilement en France (en alignant leurs délais de paiement des fournisseurs français à ceux de le...

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1400 - À propos de l'amendement n°2891, TRICHARD Dominique a dit le 15/11/2013 :

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Bonjour à tous, Je suis salarié dans l'automobile en ille et vilaine,la sté depuis 05 Années réalise des plans sociaux. J'ai 55 Ans et dans notre service c'est 19 personnes sur 20 qui héritent pour fin 2013 du Plan Sauvetage Entreprise. Je vais donc devoir faire une reconversion pendant 01 années...

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1400 - À propos de l'amendement n°2891, Maryats2013 a dit le 13/11/2013 :

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Merci de vous battre pour nous et avec nous ! L'état laisse crever des personnes qui ont travaillé toute leur vie, en leur octroyant 470€ par mois, quelle honte ! Tout a été supprimé pour les séniors au chômage : la majoration des allocations, la dispense de recherche d'emploi, la majoration ASS,...

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1400 - À propos de l'amendement n°2891, colette ROBERT a dit le 02/11/2013 :

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OUI à la demande de RETROACTIVITE car nous avons perdu le montant de notre RETRAITE pendant 9 mois alors que nous avions déjà perdu le bénéfice de l'AER supprimée en 2011. FILLON nous a imposé la PRECARITE et nous devrions lui faire un procès , en vertu des DROITS de l'HOMME, alors que nous avion...

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1400 - À propos de l'amendement n°2891, COLLECTIF 2012-2013 a dit le 25/10/2013 :

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Le Collectif AER 2012-2013, remercie tous les députés qui ont participé et contribué au dépôt de cet amendement N° 2891. C'est un espoir, nous l'espérons, pour les générations nés en 1952/1953, qui étaient inscrites au chômage au 31.12.10 à qui l'ATS a été refusée. Cet amendement demande au Gou...

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1093 - À propos de l'amendement n°315, laïc a dit le 08/10/2013 :

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De très (trop !) nombreuses écoles d'Ile de France n'ont pas plus de devise républicaine que de drapeau français et de drapeau européen sur leur fronton : que compte faire l'Assemblée nationale pour remédier à ces infractions caractérisées de la loi républicaine ?

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1329 - À propos de l'amendement n°156, quer a dit le 03/10/2013 :

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Quand on fait gerer sa location par une agence immobiliere, telle quORPI à VANNES, le propriétaire ne recoit aucun interet, ce qui a ete mon cas, puis je demander a l'agence ORPI, les interets qu ils on recu sur le depot de garantie que mes locataires lui ont versé .

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À propos d'une question écrite du 05/03/2013, BONNE a dit le 19/07/2013 :

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le rapport du plan Alzheimer vient d'être publié, on ne parle aucunement d'amélioration des prises en charge pour les les Parkinsoniens, ni d'un futur plan Parkinson.

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À propos d'une question écrite du 05/02/2013, chb17 a dit le 12/02/2013 :

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Ce n'est plus d'actualité, puisque même certains soutiens des terroristes "révolutionnaires" seraient prêts à négocier avec le "tyran". La France, boutefeu en pointe dans les sanctions contre le peuple syrien comme dans l'appel au meurtre contre Bachar al Assad, pourrait bien être le dernier pass...

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Proposition de loi N° 393, jamuze (CITOYEN) a dit le 08/02/2013 :

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pour ce qui est du sujet , le taux de sucre dans les boissons en outre_mer effectivement il est inadmissible que le taux autorisé soit supérieur ici , la nourriture locale favorise déjà suffisamment l’absorption de sucre comme ça, je crois qu'il devrait même être inférieur à la métropole, j'en ap...

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Proposition de loi N° 393, jamuze (CITOYEN) a dit le 08/02/2013 :

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donc si je comprends bien les hétéros qui ont des enfants homosexuels! les auront si mal élevé qu'ils les considèrent incapables d’élever des enfants donc vous êtes tous des incapables!! ici à Mayotte il y a tellement d'enfants qu'ils s'élèvent seuls dans la rue et çà gènes personne çà ce sont ...

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Proposition de loi N° 393, françaisenormale a dit le 06/02/2013 :

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Monsieur le Député, votre vote engagera notre société dans une voie sans issue, créant plus de problèmes qu'il n'en règlera avec l'arrivée dans la société d'enfants profondément troublés par leurs origines, quoi que les médias nous en disent... Que répondre à ces enfants, devenus adultes, qui cra...

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Proposition de loi N° 393, François RAUDOT a dit le 04/02/2013 :

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C'est une inégalité criante que d'imposer à un bébé ou à un enfant d'être élevé par deux hommes ou par deux femmes. Comment peut-on délibérément décider par une loi que des enfants ne connaitront jamais leur vrai père ou leur vraie mère Monsieur le député, comment pouvez-vous voter une telle horr...

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