Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Propositions de loi de
Christine Pires Beaune
88 propositions de loi signées
1
2
3
4
5
21/07/2015 — Proposition de résolution N° 2998 tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux liaisons maritimes transmanche et à la place des armements français de ferries sur ce marché, s'agissant notamment des conditions économiques et sociales de leur exploitation et de l'offre commerciale entre le port de Calais et la Grande-Bretagne
Cosignataire
08/07/2015 — Proposition de loi N° 2964 pour l'économie bleue
Cosignataire
28/05/2015 — Proposition de loi N° 2822 de la Socialiste, républicain et citoyen relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre
Cosignataire
20/05/2015 — Proposition de loi N° 2790 de la Socialiste, républicain et citoyen tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes
Cosignataire
21/04/2015 — Proposition de résolution N° 2737 sur les travaux conduits par les institutions européennes relative à la juste appréciation des efforts faits en matière de défense et d'investissements publics dans le calcul des déficits publics
Cosignataire
15/04/2015 — Proposition de loi N° 2734 de la Socialiste, républicain et citoyen visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale
Cosignataire
10/04/2015 — Proposition de résolution N° 2717 tendant à la création d'une commission d'enquête sur le financement du Front national après les législatives de 2012
Cosignataire
10/04/2015 — Proposition de résolution N° 2716 sur les travaux conduits par les institutions européennes appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac
Cosignataire
04/03/2015 — Proposition de loi N° 2619 de la Socialiste, républicain et citoyen visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales
Cosignataire
11/02/2015 — Proposition de loi N° 2578 de la Socialiste, républicain et citoyen relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
Cosignataire
09/12/2014 — Proposition de loi N° 2434 de la Socialiste, républicain et citoyen instituant des funérailles républicaines
Cosignataire
20/11/2014 — Proposition de résolution N° 2387 en application de Article 34-1 de la Constitution portant sur la reconnaissance de l'Etat de Palestine
Cosignataire
14/11/2014 — Proposition de résolution N° 2360 en application de Article 34-1 de la Constitution visant à réaffirmer le droit fondamental à l'Interruption Volontaire de Grossesse en France et en Europe
Cosignataire
03/10/2014 — Proposition de loi N° 2241 de la Socialiste, républicain et citoyen relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes
Cosignataire
17/09/2014 — Proposition de loi N° 2216 de la Socialiste, républicain et citoyen visant à instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export
Cosignataire
17/09/2014 — Proposition de loi N° 2224 de la Socialiste, républicain et citoyen portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse
Cosignataire
17/09/2014 — Proposition de loi N° 2223 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes
Auteur
11/06/2014 — Proposition de loi N° 2021 pour des communes fortes, vivantes et efficaces
Auteur
11/06/2014 — Proposition de loi N° 2020 de la Socialiste, républicain et citoyen relative au parrainage civil
Cosignataire
27/03/2014 — Proposition de loi N° 1848 de la Socialiste, républicain et citoyen relative aux pouvoirs de l'inspection du travail
Cosignataire
1
2
3
4
5
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org