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Dossiers parlementaires d'Emeric Bréhier


  • République numérique (22 interventions)
  • Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré (10 interventions)
  • Refondation de l'école de la république (4 interventions)
  • Liberté indépendance et pluralisme des médias (4 interventions)
  • Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (4 interventions)
  • Ratification du traité sur la stabilité la coordination et la gouvernance au sein de l'union économique et monétaire (3 interventions)
  • Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - projet de loi de finances pour 2015 (3 interventions)
  • Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire (3 interventions)
  • Création architecture et patrimoine (3 interventions)
  • Élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (2 interventions)
  • Loi de finances pour 2014 (2 interventions)
  • Débat de contrôle sur la politique nationale en matière d'enseignement supérieur (2 interventions)
  • Calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération (2 interventions)
  • Prévention de et lutte contre la violence en milieu scolaire (1 intervention)

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