Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosDeputés.fr Nous soutenir
Les Députés
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Découvrez les députés de la 15ème législature : Cliquez ici !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Propositions de loi de François AsensiLes derniers commentaires sur François Asensi en RSS


105 propositions de loi signées

first  left  2 3 4 5 6

24/07/2012 — Proposition de loi N° 120 cadre visant à permettre aux jeunes de prendre en main leur avenir

Cosignataire

24/07/2012 — Proposition de loi N° 121 visant à mettre en oeuvre le droit à l'eau

Cosignataire

19/07/2012 — Proposition de résolution N° 100 tendant à la création d'une commission d'enquête sur le scandale du nouveau centre hospitalier sud-francilien construit en contrat de partenariat public-privé

Cosignataire

19/07/2012 — Proposition de résolution N° 98 tendant à la création d'une commission d'enquête sur la coopération policière et militaire entre la France et le Cameroun, sur les ventes d'armes au Cameroun, notamment celles destinées aux forces de répression du régime camerounais

Cosignataire

19/07/2012 — Proposition de résolution N° 99 tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière, et sur les conditions de sa sauvegarde et de son développement

Cosignataire
first  left  2 3 4 5 6
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org