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Rapports de
Jean-Yves Le Déaut
29 rapports signés
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2
14/04/2017 — Rapport N° 4618 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
09/03/2017 — Rapport N° 4579 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur la sûreté des équipements sous pression nucléaires
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
07/03/2017 — Rapport N° 4577 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en œuvre des décisions de la COP21
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
06/03/2017 — Rapport N° 4574 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche France Europe 2020
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
10/11/2016 — Rapport N° 4211 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
29/06/2016 — Rapport N° 3896 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
29/06/2016 — Rapport N° 3898 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les maladies à transmission vectorielle
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
07/03/2016 — Rapport N° 3552 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français - compte rendu de l'audition publique du 13 octobre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
07/03/2016 — Rapport N° 3551 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, Les robots et la loi - compte rendu de l'audition publique du 10 décembre 2016 et présentation des conclusions du 3 mars 2016
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
10/02/2016 — Rapport N° 3489 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
25/11/2015 — Rapport N° 3253 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur la politique spatiale européenne
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
09/11/2015 — Rapport N° 3206 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
09/07/2015 — Rapport N° 2969 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur la place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
09/07/2015 — Rapport N° 2968 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
09/07/2015 — Rapport N° 2967 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur La filière semencière française : état des lieux et perspectives
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
12/05/2015 — Rapport N° 2760 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur Les médicaments biosimilaires
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
11/03/2015 — Rapport N° 2626 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
05/03/2015 — Rapport N° 2621 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
29/01/2015 — Rapport N° 2533 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les drones et la sécurité des installations nucléaires
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
10/12/2014 — Rapport N° 2440 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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