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Rapports de
Joaquim Pueyo
16 rapports signés
14/02/2017 — Rapport d'information N° 4472 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur les missions européennes PSDC au Mali
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
14/12/2016 — Rapport N° 4310 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Joaquim Pueyo, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la proposition franco-allemande d'un pacte de sécurité européen (n°4268).
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
30/11/2016 — Rapport d'information N° 4267 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition franco-allemande d'un pacte de sécurité européen
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
28/09/2016 — Rapport d'information N° 4066 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur l'évaluation des accords de libre-échange de l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
12/07/2016 — Rapport d'information N° 3946 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la politique spatiale européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
08/06/2016 — Rapport d'information N° 3827 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la nouvelle stratégie européenne globale en matière de politique extérieure et de sécurité
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
18/03/2016 — Rapport d'information N° 3563 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur l'opération PSDC SOPHIA en Méditerranée centrale
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
16/12/2015 — Rapport d'information N° 3364 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la nouvelle politique européenne de voisinage
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
15/12/2015 — Rapport d'information N° 3322 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
02/06/2015 — Rapport N° 2829 en application de l'article 151-5 du règlement sur la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux, Mme Marie-Françoise Bechtel, MM. Jean-Luc Laurent, Christian Hutin, Mme Patricia Adam, MM. Philippe Nauche, Dominique Lefebvre, Philip Cordery et Jean Launay et plusieurs de leurs collègues relative à la juste appréciation des efforts faits en matière de défense et d'investissements publics dans le calcul des déficits publics
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
19/05/2015 — Rapport d'information N° 2771 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne de voisinage
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
09/10/2014 — Avis N° 2265 (Tome IV) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2015
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
10/10/2013 — Avis N° 1433 (Tome IV) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2014
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
09/04/2013 — Rapport d'information N° 911 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
12/12/2012 — Rapport d'information N° 536 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la défense à la veille du Livre blanc
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
10/10/2012 — Avis N° 256 (Tome IV) de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2013
Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées
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