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Rapports de
Michel Ménard
4 rapports signés
17/10/2016 — Rapport d'information N° 4075 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la formation des enseignants
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
01/06/2016 — Rapport N° 3799 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale (n°2885).
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
10/07/2013 — Rapport d'information N° 1236 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'accessibilité des jeunes aux séjours collectifs et de loisirs
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
10/10/2012 — Avis N° 252 (Tome IV) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2013
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
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