Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Philippe Bies
4 rapports signés
25/10/2016 — Rapport N° 4155 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
17/06/2016 — Rapport N° 3851 de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, Egalité et citoyenneté (n°3679).
Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté (
16 commentaires)
21/11/2013 — Avis N° 1545 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
25/07/2013 — Avis N° 1286 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
