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Patrick Bloche Je passe à présent la parole aux porte-parole des groupes.

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/10/2012

Patrick Bloche Tony Estanguet ayant des engagements ne lui permettant pas de rester parmi nous jusqu'au bout, je lui propose de répondre maintenant aux questions qui lui ont été posées, avant de donner la parole aux collègues qui désirent prendre part au débat.

Intervention en hémicycle le 11/09/2012 : Création des emplois d'avenir

En tout cas, cela va mieux !

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Intervention en hémicycle le 11/09/2012 : Création des emplois d'avenir

Patrick Bloche Je rappelle que 1 000 postes ont été créés à l'école primaire…

Patrick Bloche, président de la commission des Affaires culturelles et de l'éducation

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 10/10/2012

Patrick Bloche Je salue la sagesse dont fait preuve le rapporteur général, et j'espère que le moment venu, il se prononcera contre ces amendements. En effet, les crédits de la mission Culture vont diminuer en 2013, et les établissements agréés par le ministère de la Culture vont justement porter la plus lourde charge de cet effort budgétaire. Ils devront, en 2014 notamment, poursuivre leurs missions de service public avec une trésorerie amputée. Adopter aujourd'hui cet amendement au nom d'un nécessaire toilettage fiscal serait leur adresser un très mauvais signe, même si la dépense considérée n'est que de 1 million d'euros. Ne chargeons pas la barque inutilement.

Patrick Bloche, président de la commission des Affaires culturelles et de l'éducation

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 10/10/2012

Patrick Bloche Ce serait en effet un signal envoyé au Gouvernement qu'il doit avancer sur cette affaire. Votre argumentation, monsieur le rapporteur général, est imparable sur le plan budgétaire, mais on ne peut pas laisser perdurer une situation désastreuse pour le sport amateur et les associations sportives.

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 10/10/2012

Patrick Bloche Je vous remercie pour ce propos introductif qui a recueilli les applaudissements spontanés de nombre de commissaires, ce qui n'est pas fréquent.

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Intervention en hémicycle le 11/09/2012 : Création des emplois d'avenir

Patrick Bloche …et 280 redéployés dans le secondaire ; 1 000 nouveaux conseillers d'éducation ont été recrutés et 2 000 postes d'assistants d'éducation ont été créés. Les 12 000 contrats aidés qui devaient arriver à échéance ont été reconduits. Enfin, 500 nouveaux postes d'assistants chargés de prévention et de sécurité ont été mis en place.Tout cela enclenche une dynamique qui est celle des moyens humains accordés au système éducatif, alors que cette dimension avait été sacrifiée depuis dix ans. Nous pouvons maintenant avoir pour horizon la reconquête de 60 000 postes d'enseignants supprimés et le remplacement de tous les départs à la retraite. ...

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Intervention en hémicycle le 11/09/2012 : Création des emplois d'avenir

Patrick Bloche Enfin, comment ne pas insister sur le fait que la priorité donnée, dans le dispositif des emplois d'avenir professeur, aux jeunes étudiants issus des territoires défavorisés montrera que l'école de la République tiendra effectivement sa promesse, que l'investissement dans l'école est réellement le gage de l'émancipation et de la construction d'un parcours professionnel ambitieux et motivant ?Nous avons aujourd'hui l'outil pour tenir cette promesse républicaine. Cela soulève bien des questions, comme l'ont montré nos débats en commission, mais les meilleures réponses seront sans doute apportées par les étudiants et futurs enseignants qui bénéficieront de ...

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Intervention en hémicycle le 11/09/2012 : Création des emplois d'avenir

Patrick Bloche Monsieur le président, messieurs les ministres, madame la présidente de la commission des affaires sociales, mes chers collègues, je voudrais, en montant à cette tribune, saluer tout d'abord ce formidable message que nous adressons à la jeunesse de notre pays avec le projet de loi dont nous débattons à partir d'aujourd'hui. Oui, la jeunesse de France a un avenir, et cet avenir est dans l'emploi ; toutes nos énergies doivent donc être concentrées sur cet objectif.Aujourd'hui, nous sommes réunis pour mettre en place les outils qui s'adressent aux jeunes les plus fragiles et qui sont victimes de discriminations d'ordre territorial. Très vite, le contrat de ...

Question orale du 11/09/2012 : Bilan de la rentrée scolaire

Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. le ministre de l'éducation nationale.Il y a tout juste une semaine, les enfants de la République faisaient leur rentrée scolaire. Comment ne pas constater objectivement que cette rentrée s'est bien passée, rompant ainsi avec la logique funeste à l'oeuvre depuis plusieurs années ? La mécanique implacable des suppressions de postes – plus de 80 000 – conduisant à la destruction de l'école publique, rentrée après rentrée, a été fort opportunément stoppée. Fallait-il que la situation soit si catastrophique dans nos écoles, nos collèges et nos lycées, pour que le Gouvernement ...

Intervention en hémicycle le 18/10/2012 :

Pas par moi !

Intervention en hémicycle le 18/10/2012 :

Oui !

Intervention en hémicycle le 18/10/2012 :

On ne peut pas nous comparer à la Suisse !

Intervention en hémicycle le 19/10/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

Je me réjouis que le Gouvernement ait déposé cet amendement prorogeant de trois ans le dispositif de crédit d'impôt pour la musique, qui était attendu par le secteur musical.Je m'étonne en souriant que Franck Riester, qui a été rapporteur de la loi HADOPI, puisse encore parler, trois ans après son adoption, d'un secteur sinistré, puisqu'on nous avait dit à cette époque que la loi résoudrait tous les problèmes.C'est vrai que le secteur musical est encore en difficulté et que le crédit d'impôt musique, depuis 2006, est destiné à mobiliser 12 millions d'euros pour l'aider, même si 6 millions d'euros seulement sont utilisés en année pleine, et c'est tout ...

Intervention en hémicycle le 19/10/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

Il s'agit à nouveau de proroger une disposition concernant la presse. L'article 220 undecies du CGI prévoit une réduction d'impôt de 25 % du montant des sommes versées au titre des souscriptions numéraires au capital de sociétés exploitant un titre de presse ciblé, c'est-à-dire un journal ou mensuel consacré à l'information politique et générale. Le dispositif arrivant à échéance le 31 décembre de cette année, il convient de le proroger pour la durée d'un an.Son objectif est de favoriser la recapitalisation des entreprises de presse exploitant un titre d'information politique et générale. Cette prorogation permettra de continuer à prendre en compte le ...

Intervention en hémicycle le 19/10/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

Sans doute parce que je suis député du faubourg Saint-Antoine et du quartier de la Bastille, j'interviens pour rappeler qu'il faut absolument, pour maintenir des traditions séculaires, un savoir-faire admirable et ce qui fait l'exception française dans les métiers d'art, que les pouvoirs publics trouvent les moyens d'aider ce secteur très fragilisé. Je souligne que c'est un tissu de nombreuses PME. Je suis sensible à ce que dit le ministre, car nous sommes nombreux dans cet hémicycle à être très demandeurs, d'un dispositif qu'il s'est engagé à nous présenter avant la fin de l'année.

Intervention en hémicycle le 19/10/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

Je souhaite renforcer l'excellent avis défavorable donné par la commission et le Gouvernement sur l'amendement n° 216 de M. Mariton. Il ne faut pas dire n'importe quoi à propos du CNC. Nous y reviendrons lors de l'examen de l'article 28, puisqu'un prélèvement exceptionnel de 150 millions d'euros est prévu dans le projet de loi de finances.Je souhaite rappeler deux ou trois choses. Le financement du cinéma en France est un dispositif vertueux, qui ne fait appel à aucun moment au budget de l'État.

Intervention en hémicycle le 19/10/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

Je ne suis pas seulement président de la commission des affaires culturelles, mais aussi de l'éducation et du sport. Je ne serais pas intervenu, Pascal Cherki l'ayant excellemment fait, si M. Darmanin n'avait pas tenu des propos quasi indécents.Si la trésorerie du CNDS est à sec, c'est bien parce qu'il y a un héritage : la politique de la droite durant cinq ans dans le domaine des sports, qui a vu l'effondrement du soutien au sport de proximité, au sport amateur. Telle est la réalité.

Intervention en hémicycle le 19/10/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

Cet amendement, certes, ne convient pas et nous n'allons pas le voter, mais comme l'ont dit à la fois le rapporteur général et le ministre, il y a eu des engagements clairs pour renflouer la trésorerie du CNDS. C'est indispensable pour le sport de proximité.Je vous invite, monsieur Darmanin, à faire preuve d'un peu de réserve, compte tenu notamment de ce que furent vos précédentes responsabilités.

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 28/06/2012

Patrick Bloche M. Patrick BlocheVice-présidents : Mme Marie-Odile BouilléMme Marie-George BuffetM. Michel MénardMme Michèle TabarotSecrétaires : Mme Isabelle AttardM. Michel HerbillonMme Maud OlivierMme Sonia Lagarde

Intervention en hémicycle le 03/07/2012 : Déclaration de politique générale du gouvernement débat et vote sur cette déclaration

Très bien !

Intervention en hémicycle le 03/07/2012 : Déclaration de politique générale du gouvernement débat et vote sur cette déclaration

Très bien !

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Intervention en hémicycle le 16/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Patrick Bloche Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le ministre, chers collègues, je ne peux m'empêcher, au préalable, de rebondir sur l'intervention du président de la commission des finances.Je n'ai pas eu la chance d'avoir eu, comme lui, le président Méhaignerie au téléphone ce matin ! (Rires sur quelques bancs du groupe SRC.) Mais le hasard de mon agenda a voulu que je déjeune avec un chef d'entreprise qui a une usine de quatre-vingt-un salariés, situé dans la Manche, près de Vire.

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Intervention en hémicycle le 16/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Patrick Bloche Son verdict est sans appel. Aucune mesure contenue dans ce projet de loi de finances rectificative ne lui pose problème, bien au contraire. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC. - Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Il m'a dit, comme beaucoup de chefs de petites et moyennes entreprises : « Enfin un gouvernement, enfin une majorité qui s'occupe de nous, qui prend en considération les réalités économiques qui sont les nôtres, nous les petites et moyennes entreprises qui avons été les grandes oubliées ces dix dernières années sous les gouvernements successifs de droite ! » (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC – Rires sur les bancs du ...

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Intervention en hémicycle le 16/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Patrick Bloche Voilà la réalité. Voilà ce que pensent réellement les chefs de petites et moyennes entreprises de notre pays !Mes chers collègues, une fois n'est pas coutume, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a décidé de se saisir pour avis du projet de loi de finances rectificative.La raison en est simple.Concernant le secteur de la culture, nous souhaitions tout d'abord profiter de cette tribune pour nous réjouir de la reconstitution de l'intégralité des crédits d'intervention déconcentrés prévus en loi de finances initiale 2012 pour le spectacle vivant, soit 23,5 millions d'euros, dont 18,5 millions en région. De fait, l'espoir est grand que cette ...

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Intervention en hémicycle le 16/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Patrick Bloche À une large majorité, mais pas tous, vous avez raison de le spécifier ; je n'ai pas dit à l'unanimité. Fallait-il que la situation soit catastrophique dans nos écoles, nos collèges et nos lycées pour que le Gouvernement se trouve dans l'obligation de proposer au Parlement, au mois de juillet, la création de postes pour la rentrée du mois de septembre !

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Intervention en hémicycle le 16/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Patrick Bloche C'est totalement inédit. Nous parons au plus pressé parce que nous n'avons pas le choix. Les mouvements de protestation lors des rentrées précédentes et les diagnostics de terrain effectués tout au long des campagnes présidentielle et législative nous ont assez montré les ravages de la politique suivie lors du précédent quinquennat. Il faut réparer sans tarder.Nos débats en commission ont permis de rappeler les chiffres qui, hélas, ne peuvent être contestés par personne : la diminution d'un point de PIB, ces dix dernières années, de l'effort de financement global de l'éducation, et la dégradation de la position de la France dans les performances ...

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Intervention en hémicycle le 16/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Patrick Bloche Nous allons, par notre vote, témoigner de l'importance que nous accordons, nous aussi, à cette priorité et c'est pourquoi je me réjouis de l'approbation que notre commission a manifestée vis-à-vis des mesures d'urgence en vue de la rentrée scolaire.Je veux rendre hommage, à cet égard, à notre rapporteure Martine Faure pour le travail approfondi qu'elle a accompli dans des délais, il est vrai, très contraints. Vous avez fait figurer dans votre rapport, chère rapporteure, les chiffres essentiels qu'il convient de retenir et opportunément détaillé la répartition des moyens ouverts par le collectif, tant sur les crédits que sur les postes.Je m'arrêterai, quant ...

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Intervention en hémicycle le 16/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Patrick Bloche Voilà qui va redonner espoir à des enseignants, à des parents, à des élus locaux qui n'avaient souvent pour seul horizon que les fermetures de classes. Et que l'on ne nous fasse pas le procès du « toujours plus de moyens », comme si les besoins n'existaient pas !Le Gouvernement a choisi, en matière d'éducation, le vrai courage politique, qui est de se donner pour objectif d'avoir davantage de maîtres que de classes, afin d'assurer cette qualité du système éducatif qui nous permettra de reprendre notre place parmi les meilleurs. Dans un premier temps, les créations de postes que nous allons approuver permettront de faciliter la rentrée scolaire 2012 pour les ...

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 11/07/2012

Patrick Bloche Je vous remercie, madame la ministre. La parole est pour commencer aux représentants des groupes, qui seront suivis des autres orateurs inscrits.

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 11/07/2012

Patrick Bloche Je vous remercie, madame la ministre, pour ces réponses très complètes.

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 17/07/2012

Patrick Bloche Je vous remercie, madame la ministre, pour cette présentation exhaustive et je donne à présent la parole aux orateurs des groupes.

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 17/07/2012

Patrick Bloche Nous en venons aux autres orateurs inscrits.

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles

Intervention en hémicycle le 19/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Patrick Bloche Favorable.

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles

Intervention en hémicycle le 19/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Patrick Bloche Je vous remercie, madame la présidente, de me permettre de revenir sur le fond du débat. J'interviens à propos des amendements de suppression de l'article 23 car la commission des affaires culturelles et de l'éducation s'est saisie des articles 23, 24 et 30 du projet de loi de finances rectificative.Je rappelle quelques éléments essentiels à propos de l'article 23. Tout d'abord, ce que nous allons accomplir ce soir, en adoptant cet article, est sans précédent : c'est la première fois qu'un collectif budgétaire corrige les conditions d'une rentrée scolaire à quelques semaines de celle-ci.La vérité des chiffres s'impose. Entre 2008 et 2012, la majorité d'hier ...

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles

Intervention en hémicycle le 19/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Patrick Bloche Madame la présidente, pour ne pas faire perdre trop de temps à l'Assemblée, je souhaite faire une intervention globale sur l'article 24 et sur l'amendement n° 216 dont je suis cosignataire.Nous donnons une traduction budgétaire à l'exception culturelle, si présente dans nos discours, pour le livre, avec un retour à un taux de TVA réduit à 5,5 %. Je ne reviens pas sur le débat que nous avions eu lors du passage à 7 % à la fin de l'année dernière. Certains collègues sont intervenus à juste titre pour mettre en avant la fragilisation du réseau des librairies indépendantes, que nous essayons de préserver, notamment dans les zones rurales.Dans ce débat, nous ...

Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles

Intervention en hémicycle le 19/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Patrick Bloche S'agissant de l'amendement n° 216 défendu par Pierre-Alain Muet, c'est en effet un engagement du Président de la République visant à ce que la billetterie du spectacle vivant bénéficie de ce retour à 5,5 %. C'est en cohérence avec la reconstitution par le Gouvernement des crédits déconcentrés affectés au spectacle vivant à hauteur de 23,5 millions d'euros. L'augmentation de 1,5 point de la TVA à taux réduit sur la billetterie des spectacles a effectivement fragilisé nombre de compagnies et nombre de lieux, notamment des lieux privés, cette décision s'appliquant, elle, au 1er janvier, alors que les saisons culturelles commencent au mois de septembre et se ...

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 18/07/2012

Patrick Bloche Mesdames, nous avons beaucoup appris sur vos missions, qui sont tout à fait passionnantes. Je vous remercie pour votre disponibilité. Vous pouvez compter sur la nôtre lorsqu'il s'agira, le moment venu, de vous procurer les moyens nécessaires à vos missions ou de prendre des initiatives sur le plan législatif. Nous avons déjà joué un rôle moteur en certaines circonstances. D'aucuns se souviennent encore des débats que nous avions engagés autour de la restitution des têtes Maories à la Nouvelle-Zélande.

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 24/07/2012

Patrick Bloche Je donne maintenant la parole aux représentants des groupes, et d'abord à Mathieu Hanotin, pour le groupe SRC.

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 24/07/2012

Patrick Bloche Pour le groupe UMP, la parole est à Benoist Apparu.

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 24/07/2012

Patrick Bloche Pour le groupe Ecolo, la parole est à Isabelle Attard.

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 24/07/2012

Patrick Bloche Pour le groupe RRDP, la parole est à Thierry Braillard.

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 24/07/2012

Patrick Bloche Merci, madame la ministre, pour vos réponses si complètes. Elles montrent l'attention que vous portez à la vie parlementaire, qui était au coeur de votre engagement lors de la précédente législature.

Intervention en hémicycle le 12/09/2012 : Création des emplois d'avenir

Le ministre l'a lui-même dit !

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/09/2012

Patrick Bloche Madame Saragosse, êtes-vous toujours candidate ?

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/09/2012

Patrick Bloche Madame, je vous remercie. Nous allons maintenant procéder au scrutin sur la nomination de Mme Marie-Christine Saragosse. Conformément aux dispositions de l'article 5 de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, le scrutin sera dépouillé au même moment à l'Assemblée nationale et au Sénat, soit mercredi 3 octobre prochain à l'issue du vote de la Commission de la culture du Sénat.

Intervention en hémicycle le 22/10/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

Monsieur le président, bien qu'ayant retiré l'amendement que j'avais déposé sur cet article, j'ai souhaité prendre la parole. Je ne peux en effet m'empêcher à cet instant de pointer – le plus tranquillement possible, rassurez-vous – le bilan accablant de la précédente majorité en matière de financement de l'audiovisuel public, de France Télévisions en particulier, ces dix dernières années. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)