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Question orale du 03/10/2012 : Traité européen

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Pierre Lellouche

Quant à la règle d'or que nous voulions inscrire dans la Constitution mais que vous avez introduite dans le droit français par une loi organique, elle permet déjà à certains de vos amis, M. Bartolone par exemple, de prétendre que cette loi est en réalité révisable et que l'objectif des 3 %, au fond, n'est pas un objectif en soi !

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Intervention en hémicycle le 18/10/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

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Pierre Lellouche

Monsieur le ministre, nous avons en effet déjà eu ce débat au mois de juillet. Je ne mets pas en cause votre honnêteté intellectuelle ni vos capacités, mais je crois malheureusement que cette mesure était inspirée par le climat de la campagne électorale.Votre candidat n'a voulu voir ni la crise, ni le traité européen qu'il vient de faire ratifier, et il semble n'avoir découvert la crise qu'après l'élection.

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Intervention en hémicycle le 18/10/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

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Pierre Lellouche

Tout ce qui se passait en France et en Europe était de la faute de Nicolas Sarkozy et, au mois de juillet, vous avez passé l'essentiel de votre temps à démonter le travail de la majorité précédente.Ce n'est pas à moi de vous contester ce droit : le peuple français vous en a donné les moyens. En revanche, vous me permettrez de contester ce que vous faites. Vous dites qu'il n'y a pas matière à s'indigner mais, étant fils d'ouvrier, je constate que les ouvriers sont les premiers pénalisés par votre politique. Permettez-moi de m'indigner de voir un gouvernement de gauche, qui passe son temps à répéter des slogans tels que : « l'impôt à 75 % pour les ...

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Intervention en hémicycle le 18/10/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

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Pierre Lellouche

Les emplois ont été détruits en France ! L'écart de compétitivité s'est accru avec nos voisins européens, et singulièrement avec nos voisins allemands.

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Intervention en hémicycle le 18/10/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

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Pierre Lellouche

Monsieur Cahuzac, depuis que vous avez supprimé les heures supplémentaires et que les gens ne les font plus, avez-vous réduit le chômage ? Nous en sommes à 30 000 chômeurs par mois. Avez-vous le sentiment d'avoir rendu service à ceux qui cherchent du travail ?

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Rappels au règlement

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Pierre Lellouche

Commencez par respecter l'opposition ! (Protestations sur les bancs du groupe SRC.) Où vous croyez-vous ?

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, au milieu de l'interminable, soporifique et quelque peu scolaire discours de politique générale que le Premier ministre nous a infligé hier ici même, (Murmures sur les bancs du groupe SRC.) les Français et les Européens ont appris deux grandes nouvelles, dont la principale particularité est qu'elles sont parfaitement contradictoires.La première nouvelle, destinée à l'électorat de la majorité, est « qu'aucune agence de notation ne notera jamais le rêve français » – c'est beau comme l'antique –, rêve que le candidat Hollande entendait hier « réenchanter ». Autrement dit, vous ...

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

Bien sûr, les impôts vont à nouveau pleuvoir comme à Gravelotte. Mais, dites-vous, seuls les riches et les grandes entreprises seront concernés : les classes moyennes et les PME seront épargnées. Vous promettez de combattre l'endettement qui menace la souveraineté de la France et vous évoquez, sans autre précision, d'éventuelles économies, mais, en attendant, vous dépensez toujours plus.

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

Ici 60 000 enseignants supplémentaires, là des milliers d'agents supplémentaires pour Pôle Emploi, sans parler des 150 000 emplois-jeunes ni des 450 millions d'euros engloutis dans l'allocation de rentrée scolaire. Ce sont, au bas mot, 20 milliards d'euros de dépenses supplémentaires qui ont été décidés depuis le 6 mai.

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

Or, ce traité, monsieur le ministre – vous ne pouvez pas ne pas le savoir – se compose de deux instruments.Le premier consiste dans un engagement juridique extrêmement contraignant qui oblige les États de la zone euro à présenter des budgets en équilibre – chose que la France n'a pas été capable de faire depuis 1974 – assorti d'un mécanisme, lui aussi très précis, de surveillance mutuelle des budgets nationaux avant leur présentation devant les différents Parlements des États membres,…

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

En effet, comme vous le savez sans doute, les règles précédentes, celles du traité de Maastricht, qui s'appliquaient au début de la crise grecque, interdisaient expressément aux États membres de la zone euro de venir en aide à un autre État surendetté. Il a donc d'abord fallu contourner cette fameuse règle dite du no bail out, c'est-à-dire du non-renflouement, lors de l'irruption de la crise grecque au printemps 2010, puis la remplacer par un mécanisme transitoire, le fonds européen de stabilité financière – faut-il rappeler, à ce propos, que cette assemblée a voté plusieurs dizaines de milliards d'euros de crédits et de garanties pour aider la ...

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

…qu'il a fallu ensuite pérenniser, compte tenu des règles constitutionnelles allemandes édictées par la Cour constitutionnelle de Karlsruhe.Tel est le processus qui a abouti à la rédaction de ce fameux traité et à sa conclusion, au début du mois de mars dernier, peu avant l'élection présidentielle française.Eh bien, c'est ce traité-là, dont vous ne vouliez pas, précisément parce qu'il repose sur le principe jeffersonien de la règle d'or, et contre lequel vous avez fait campagne au nom du refus de la « fatalité de l'austérité », contraire selon vous à la croissance, que vous vous apprêtez à nous demander de ratifier ! Voilà une belle et bonne ...

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

Il sera du reste assez piquant de voir les députés socialistes et les députés UMP voter ensemble ce traité qui révolutionnera nos habitudes budgétaires. Je m'en réjouis d'avance : fini, les déficits à outrance…

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

…et les promesses du type : demain, on rase gratis !Mais alors, monsieur le ministre, une question naïve me vient à l'esprit : que faut-il croire, au juste ? Le discours de campagne aux Français, réitéré hier, celui du « rêve français » – toujours plus de dépenses publiques, de fonctionnaires, d'impôts et de déficit – qui ne conduira, hélas ! qu'à aggraver notre endettement, la sous-compétitivité de notre économie et l'hémorragie d'emplois…

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

Si je regrette qu'il n'y ait pas eu de questions au Gouvernement, en revanche, je me réjouis que ce débat intervienne au lendemain du discours de politique générale du Premier ministre, tant il révèle le grand écart que fait le Gouvernement entre ce qu'il dit aux Français et ce qu'il dit aux Européens. C'est intenable !

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

Bien sûr, je sais que vous, socialistes – et particulièrement François Hollande, lorsqu'il était à la tête du parti socialiste –, êtes experts en contorsions et arrangements divers lorsqu'il s'agit du dossier européen. Chacun garde en mémoire la campagne du référendum de 2005 sur le fameux traité constitutionnel, qui avait littéralement fait imploser le PS entre, d'un côté, les partisans du oui, dont François Hollande, et, de l'autre, les « nonistes », dont les deux plus illustres représentants sont aujourd'hui, ironie du sort, chargés de la politique étrangère et européenne de la France. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.) ...

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

Monsieur le ministre, mes chers collègues, la politique européenne de la France ne se conduit pas comme on gère, dans les couloirs de la rue de Solferino, les petits arrangements entre courants du parti socialiste. Les enjeux sont trop graves pour notre pays et pour l'Europe tout entière !La noblesse du politique, monsieur Cazeneuve, celle qui fait toute la différence entre l'homme d'État et la petite soupe des politiciens professionnels, c'est de savoir dire la vérité, de choisir un cap et de s'y tenir (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP), plutôt que d'osciller entre deux discours, l'un valable à Paris, l'autre à Bruxelles.Or, sur l'Europe, vous ...

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

Vous mentez, ensuite, quand vous dites que le Conseil européen des 28 et 29 juin a représenté un « tournant » et que vous avez « renégocié » le traité européen.

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

…c'est-à-dire une fraction du Fonds stratégique d'investissement que nous avions mis en place sous Nicolas Sarkozy pour relancer l'économie française.Vous mentez, enfin, lorsque vous vous attribuez la paternité de la taxe sur les transactions financières et des dispositions prévues sur la supervision financière, mesures initiées depuis longtemps par notre majorité.Ces mensonges, ces contorsions vous permettront peut-être de gagner un peu de temps, mais ils ne fournissent en aucun cas un itinéraire de sortie de crise pour la France et pour l'Europe.L'Europe est aujourd'hui l'homme malade de l'économie mondiale. Face à l'immense défi que représente la ...

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

Les chiffres de l'OCDE sont éloquents. La prévision de croissance pour 2012 est de moins 0,3 % pour l'Europe, contre 10 % en Asie, 6 à 8 % en Amérique latine et en Afrique, 3 à 4 % en Amérique du Nord. Voilà la réalité des choses !Sous la pression de cette mondialisation, la zone euro s'est scindée en deux : d'un côté, les pays du nord, qui ont entrepris des réformes et réussissent à rester compétitifs et, de l'autre, les pays du sud, qui s'installent dans la faillite. Entre les deux, la France cherche sa voie. Nous avons commencé à remettre en ordre ses finances publiques,…

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Pierre Lellouche

…mais vous la conduisez dans l'autre direction.Mes chers collègues, la sortie de crise sera de toute façon difficile ; elle consiste à remettre en ordre nos finances publiques. C'est la raison pour laquelle nous avons commencé à réduire les déficits (Exclamations sur les bancs du groupe SRC), et la Commission comme la Cour des comptes vous demandent de poursuivre dans cette voie.La sortie de crise consiste également à mobiliser tous nos efforts pour créer en France un véritable choc de compétitivité et réindustrialiser le pays. Il s'agit de favoriser l'innovation – nous avons créé le crédit impôt-recherche –, la recherche – nous ...

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Pierre Lellouche

C'est d'ailleurs ce qu'a exprimé, on ne peut plus clairement, la chancelière allemande devant le Bundestag au lendemain de l'élection de François Hollande, par la formule suivante : « Une croissance par des réformes structurelles est importante et nécessaire ; une croissance à crédit nous ramènerait au début de la crise. Nous ne le voulons pas et nous ne le ferons pas ». Plus récemment, la même chancelière a qualifié de simpliste et de médiocre le faux débat qui voudrait opposer la croissance et la rigueur budgétaire. On voit sans difficulté à qui elle faisait allusion. Et ce n'est pas en recevant à l'Élysée les chefs du parti socialiste allemand ...

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Pierre Lellouche

Il est suicidaire de confier au charlatan de la « démondialisation » et du « protectionnisme européen » la tâche de mener à bien la réindustrialisation de la France ! (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

Au terme de cette analyse, vous comprendrez, mes chers collègues, qu'un climat d'inquiétude et de gravité règne aujourd'hui sur les bancs de l'opposition, comme chez les millions de Français qui travaillent au sein de petites, moyennes ou grandes entreprises ouvertes à la compétition internationale et qui voient une avalanche d'impôts nouveaux s'abattre sur ces entreprises, aggravant la sous-compétitivité de l'économie française…

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Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

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Pierre Lellouche

…tandis que les divergences sont de plus en plus marquées, au sein du couple franco-allemand, en matière de finances et de monnaie.Messieurs les ministres, mesdames et messieurs de la majorité, nous vous adjurons de changer le cours de votre politique. Il est encore temps d'éviter le pire (Rires et exclamations sur les bancs du groupe SRC) en mettant en oeuvre une politique intérieure cohérente avec la politique européenne que vous envisagez. Le traité européen vous aidera sans doute à devenir vertueux malgré vous mais, de grâce, soyez cohérents ! (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

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