Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
René Rouquet
20 rapports signés
08/06/2017 — Rapport d'information N° 4658 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2017
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
29/03/2017 — Rapport d'information N° 4597 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2017
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
29/11/2016 — Rapport d'information N° 4256 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2016.
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
22/09/2016 — Rapport d'information N° 4050 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur le colloque du 12 septembre 2016 La défense des droits de l'homme en Europe, une idée dépassée ? Le Conseil de l'Europe plus indispensable que jamais
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
19/07/2016 — Rapport d'information N° 3970 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2016
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
10/06/2016 — Rapport d'information N° 3832 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2016
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
26/02/2016 — Rapport d'information N° 3525 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2016.
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
09/11/2015 — Rapport d'information N° 3205 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2015
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
17/07/2015 — Rapport d'information N° 2992 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2015
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
09/06/2015 — Rapport d'information N° 2853 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2015
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
03/03/2015 — Rapport d'information N° 2609 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2015
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
15/12/2014 — Rapport d'information N° 2459 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2014
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
16/07/2014 — Rapport d'information N° 2127 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2014
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
03/06/2014 — Rapport d'information N° 1993 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2014
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
10/03/2014 — Rapport d'information N° 1843 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2014
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
15/11/2013 — Rapport d'information N° 1555 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2013
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
10/09/2013 — Rapport d'information N° 1344 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2013
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
11/06/2013 — Rapport d'information N° 1121 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2013
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
28/02/2013 — Rapport d'information N° 762 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2013
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
30/10/2012 — Rapport d'information N° 336 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2012
Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
