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Rapports de Stéphane Travert

5 rapports signés

02/12/2016 — Rapport d'information N° 4234 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information en conclusion des travaux de la mission relative au marché de l'art

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

12/02/2015 — Avis N° 2549 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

19/01/2015 — Rapport N° 2498 de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance et l'activité

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité (5 commentaires)

10/10/2013 — Avis N° 1429 (Tome V) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2014

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

08/07/2013 — Avis N° 1207 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

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