Biodiversité

Cet amendement de repli prévoit le retour à la version du Sénat. Nous espérons ne pas en arriver là.

Il n’est donc pas étonnant que nous ayons ce débat, après deux mille ans. C’est peut-être même rassurant, si l’on considère nos échanges et notre système de production.

J’ai toujours été très favorable à la généralisation de la taxation environnementale. S’il existe un domaine prioritaire en matière de développement durable, c’est bien celui-là. Reste qu’on ne peut pas y aller petit bout par petit bout. La question du commerce équitable n’est pas moins importante. Pour avoir effectué beaucoup de missions dans...

Introduire brutalement une telle taxation me semblerait donc dangereux. Nous verrons dans un instant à quelle décision aboutit notre débat. Au nom de mon groupe, j’ai proposé qu’une étude soit menée sur ces questions. Je rappelle enfin les échanges entre notre pays et l’Indonésie. L’ambassadeur de la République d’Indonésie à Paris nous l’a rap...

Nous allons interdire ces substances, en assortissant l’interdiction de dérogations. Je vous fiche mon billet que les dérogations se multiplieront, et que les interdictions seront repoussées, car on ne trouvera pas de solution de substitution. Nous avalons pas mal de couleuvres, mais faisons attention : depuis l’arrêté du 19 novembre 2007, ce s...

Je soutiens évidemment la généralisation des bonnes pratiques en termes de production ; il faudrait être fou pour ne pas le faire. L’examen de l’article en commission du développement durable avait permis de commencer à atténuer, intelligemment d’ailleurs, la portée de la taxe. La commission a en effet décidé, d’une part, de définir un niveau ...

Ce sujet peut paraître complexe si on l’examine dans la précipitation et il met assez mal à l’aise les parlementaires que nous sommes. Si on est pour l’huile de palme, on est pour la déforestation et, inversement, si on souhaite protéger les forêts, on pénalise alors les producteurs d’huile de palme. Voter la suppression de cet article ferait ...

Nous ne sommes tout de même pas à quelques mois près ! J’ai d’ailleurs déposé un amendement de repli qui vise à prévoir la remise d’un rapport sur la création d’une telle taxe additionnelle avant la fin de la législature – afin d’assurer un suivi par les mêmes élus – pour que nous puissions avancer sur le sujet. Cela m’ennuie de légiférer dans ...

Le sort de la taxation affectée dans notre pays est bien connu. Une telle taxation vise d’abord, dans un élan d’enthousiasme, à inciter les acteurs économiques concernés, mais tout cela disparaît complètement au bout de quelques années.

On aura donc retenu que le produit de la taxation de l’huile de palme est affecté aux petites retraites des agriculteurs ; espérons que tout cela sera maintenu dans le temps.

Comme, je l’espère, de nombreux collègues, je m’opposerai à ces amendements de suppression dans quelques instants. Ces espèces menacées figurent parmi les plus vulnérables, puisqu’elles ont une longévité extrême, une croissance lente et une reproduction tardive. En juin 2015, l’Union internationale pour la conservation de la nature a même insc...

Notre souhait le plus sincère est d’entraîner la filière de production de l’huile de palme dans une démarche de production durable. Le problème est que l’on n’y comprend rien ! Tout à l’heure, un débat a eu lieu sur la question de savoir si l’on taxerait ou pas, et l’on discute maintenant pour savoir s’il y aura ou non une exemption. La positio...

J’ai proposé tout à l’heure que l’on prenne le temps de réfléchir sur le sujet, de lancer une étude rapide et de préparer un rapport. J’aurais aimé être entendu, car cela devient incompréhensible !

Je reviendrai brièvement sur trois points. On me reprochait tout à l’heure de ne pas connaître le dossier. Les espèces de poissons pêchées en eau profonde, à moins de 800 mètres, sont au nombre de trois : le requin chagrin, le grenadier de roche et la lingue bleue. L’Union internationale pour la conservation de la nature a conclu que deux de c...

…de fait, on n’en trouve presque plus depuis – vous pouvez le constater sur les étals. C’est bien la démonstration que cette pêche-là était pratiquée par la seule Scapêche, non par les bateaux d’autres entreprises pourtant détentrices d’autorisations.

Ces données sont celles de l’Ifremer, organisme sérieux s’il en est. Collectées en 2012, elles ont été rendues publiques en 2014, avant l’annonce d’Intermarché. Seuls dix navires étaient impliqués dans le chalutage en eaux profondes au-delà de 800 mètres. Comme la Scapêche retiré les siens, il n’en reste presque plus. Quant au Parlement europé...

Cela vaut le coup d’être signalé : quelle est la rapporteure du règlement relatif à la pêche profonde, chargée de conduire les négociations à huis clos entre le Parlement, le Conseil européen et la Commission européenne ? Isabelle Thomas, marraine de Bluefisch, le plus important lobby de pêche industrielle en France.

Aucun élu local n’aurait l’idée de s’engager dans une telle opération sans associer les représentants de la profession agricole.

Je souhaite associer mon collègue Dino Cinieri à cet amendement : nous avons beaucoup travaillé ensemble sur le sujet. Compte tenu de l’importance et du rôle économique de la filière bois dans les territoires ruraux, il nous semble nécessaire d’impliquer plus largement le Centre national de la propriété forestière dans l’élaboration des schéma...

Il y a un vrai intérêt à s’engager dans une action de groupe. C’est Jacques Chirac qui est à l’origine de cette belle idée, peut-être inspirée par Bernadette – cela dit de façon un peu malicieuse à mon collègue et ami David Douillet car cela me semble de nature à influencer sa position sur le sujet ! On a eu du mal à faire avancer cette très b...