Biodiversité

Il faut relativiser ce débat, mes chers collègues, puisqu’il semble que le nom du directeur de cette future agence soit déjà connu. Je voudrais demander à Mme la secrétaire d’État si elle confirme le nom qui circule.

Vous vous êtes complètement plantés sur la méthode. Madame la secrétaire d’État, vous arrivez et reprenez le dossier, ce que vous faites d’ailleurs habilement, avec toute votre énergie que nous saluons. Dès le départ, puisqu’il s’agissait d’une promesse du Président Hollande, vous vous êtes dit : « Nous allons créer une grande agence de la bi...

L’article 18 traite notamment de l’utilisation des « connaissances traditionnelles associées à une ressource génétique ». Dans certaines situations, il n’est pas possible d’attribuer ces connaissances à une communauté d’habitants bien définie. C’est notamment le cas pour les communautés qui ont disparu aujourd’hui. L’alinéa 42 exclut justement...

Ce débat est intéressant. Il montre que l’idée d’une grande agence de la biodiversité est née de la volonté politique de regrouper tous les organismes d’expertise, mais que ces derniers n’ont pas été interrogés sur la façon dont ils voyaient les choses. L’Office national de la chasse et de la faune sauvage a donné son avis sur ce sujet. Cela a...

Cet amendement prévoit de replacer l’expertise du comité national de la biodiversité au coeur de la fabrique de la loi. La rédaction actuelle prévoit sa consultation par le Gouvernement sur tout sujet relatif à la biodiversité ou ayant sur elle un effet notable. L’amendement comporte deux propositions. Tout d’abord, il nous semble pertinent de ...

Nous avons eu un débat intéressant sur cet amendement en commission. L’article 5 dont nous discutons actuellement crée le comité national de la biodiversité, qui est destiné à être une instance d’information, d’échange et de consultation sur la biodiversité. Il apportera aux débats sur ce sujet une expertise non négligeable. L’article 5 prévoit...

Le triptyque « éviter, réduire, compenser », inscrit dans le code de l’environnement depuis la loi de 1976 relative à la protection de la nature, est mis en oeuvre pour les décisions publiques ainsi que pour les projets publics ou privés ayant une incidence notable sur l’environnement. La directive de 1985 l’a inclus dans le droit européen. Il...

L’examen du texte en première lecture avait permis de consacrer le principe de complémentarité entre l’environnement et l’agriculture, d’une part, en reconnaissant les surfaces agricoles et forestières comme de véritables lieux de la biodiversité, d’autre part, en concevant les activités agricoles et forestières comme participant directement à ...

Le principe de complémentarité entre l’environnement et la sylviculture doit être précisé. Il est préférable de parler de « gestion durable des forêts », car cette expression donne une dimension plus écologique à la forêt. À l’Assemblée nationale, lors de la première lecture en séance, le Gouvernement avait soutenu cette rédaction. Je ne doute ...

Il importe bien entendu de tenir compte des usagers de la nature, de tous les usagers, c’est-à-dire à la fois des chasseurs, des pêcheurs, des agriculteurs, ou encore des randonneurs. Toutes ces personnes respectent la nature comme les autres et en ont besoin pour leurs usages. Et rien n’oppose les uns aux autres. C’est la raison pour laquelle ...

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je veux d’abord souligner le bon état d’esprit qui a présidé à nos travaux en commission, ainsi que l’engagement des députés de gauche comme de droite. Même si je porte un regard plutôt critique sur le texte, il n’en demeure pas moins que nous sommes tous liés par la volont...

… se faire battre aussi souvent par le Gouvernement et sa majorité. Le sort de ses amendements a été pour le moins inhabituel. Il est également inquiétant qu’en deuxième lecture, le Gouvernement soit obligé de retirer ses amendements, faute d’un arbitrage ferme et définitif. Ce texte nous laisse finalement un désagréable sentiment d’inachevé, ...

Je tiens à en remercier l’ensemble de mes collègues. J’espère que nous pourrons continuer à maintenir cette rédaction de bon sens. Merci, madame la rapporteure, pour votre action en ce domaine. Le groupe UDI, dans sa grande majorité, risque de se diriger vers un vote défavorable…

…à moins, évidemment, que nous ayons d’excellentes surprises dans le cadre des débats qui vont nous occuper durant plusieurs jours et plusieurs nuits.

Cet amendement vise à faire réfléchir les élus aux enjeux de la biodiversité lors de l’ouverture d’une zone à l’urbanisation. Ils auraient ainsi à bien considérer l’impact de cette urbanisation sur la biodiversité et à justifier leurs choix. Il nous semble qu’il s’agit vraiment là d’un amendement de bon sens, dont pourraient se saisir les élus ...

Il est proposé que dans un délai de deux ans à compter de la publication de la présente loi, le Gouvernement remette au Parlement un rapport sur l’opportunité de classer le frelon asiatique dans la catégorie des organismes nuisibles au sens du code rural et de la pêche maritime.

Je ne suis pas du tout d’accord avec cet amendement. Élu d’un grand département de chasse, celui de la Meuse, je n’ai jamais été témoin de la moindre difficulté entre les chasseurs et les randonneurs – c’est rarissime. Dans tous les cas, les chasseurs mettent en place des protocoles pour faire en sorte qu’il n’y ait pas de chasse là où l’on se ...

Bien entendu, il y a cirque et cirque. J’ai des amis au cirque Bouglione, où je vais régulièrement assister à des spectacles. Cette compagnie ne tourne plus en province depuis longtemps : les animaux restent à Paris et sont particulièrement bien traités. Voilà quelques années, un éléphant est sorti de l’enceinte pour aller s’alimenter chez le f...

Chez une infime minorité d’agriculteurs, il peut également y avoir des problèmes. Il faut étudier cette question avec pragmatisme. Il conviendrait sans doute de renforcer la réglementation pour certaines catégories de cirques, notamment les plus petits et ceux qui circulent beaucoup. Prenons garde toutefois de ne pas stigmatiser cette belle pro...

Je remercie Mme Abeille d’avoir déposé cet amendement, ainsi que Mme la rapporteure, qui s’est réellement engagée sur ce sujet. Nous nous étions récemment prononcés très clairement pour une fermeture des delphinariums tels qu’ils fonctionnent actuellement et ce sujet ne souffre aucune controverse. Les animaux vivent en effet moins longtemps, me...