Adaptation de la société au vieillissement

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 184 à l’article 3.

La parole est à Mme Martine Pinville, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 218 rectifié et 314 rectifié, portant article additionnel après l’article 25 et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 218 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 185 et 219. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour soutenir l’amendement no 185.

La parole est à Mme Martine Pinville pour soutenir l’amendement no 598 portant article additionnel après l’article 27 bis.

Je suis saisie de deux amendements, nos 500 et 501, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Annie Genevard, pour les soutenir.

S’il vous plaît. L’on mesure ses propos, dans l’hémicycle. La parole est à M. Patrick Hetzel.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 152, 375, 518 et 592. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 152.

Je suis saisie de deux amendements, nos 182 et 469, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Denys Robiliard, pour soutenir l’amendement no 182.

Je suis saisie de deux amendements, nos 495 et 561, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir l’amendement no 495.

Je suis saisie de deux amendements, nos 467 et 181, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 467.

La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.

Oui, bien sûr. Je vous en remercie également, monsieur Robiliard. Je suis en effet saisie de deux amendements pouvant être soumis à une discussion commune : l’amendement no 468, déjà défendu par Mme Fraysse, et l’amendement no 702 de M. Robiliard. Poursuivez, monsieur Robiliard.

Nous en venons à l’examen des amendements. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 641.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 190 et 376. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour soutenir l’amendement no 190.

Je suis saisie de deux amendements portant articles additionnels après l’article 5. La parole est à M. Guénhaël Huet, pour soutenir l’amendement no 545.

Nous en venons aux amendements à l’article 6. La parole est à Mme Martine Pinville, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 423.

Nous en venons aux amendements à l’article 8. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour soutenir l’amendement no 192.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 44, 234 et 317. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 44.