Modernisation du système de santé

La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 2212 rectifié.

Je suis saisie de huit amendements, nos 162, 1176, 194 rectifié, 968, 2372, 1098, 76 et 783, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 968 et 2372, de même que les amendements nos 76 et 783, sont identiques. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l’amendement no 162. Si vous n’y voyez pas d’inconvénient, m...

Nous en venons aux amendements identiques nos 968 et 2372. La parole est à M. Bernard Accoyer, pour soutenir l’amendement no 968.

Nous en venons aux amendements identiques nos 76 et 783. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 76.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 786 rectifié et 1099. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 78 rectifié.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 452, 811, 969 et 2371. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 452.

Je suis saisie d’une série amendements identiques, nos 454, 812, 972 et 2370. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 454.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel avant l’article 2. La parole est à Mme Chaynesse Khirouni, pour soutenir l’amendement no 1686.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 394, 617 et 2286. La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement no 394.

Plusieurs orateurs sont inscrits sur l’article 2. Je rappelle que la durée de chaque intervention est limitée à deux minutes. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 351 et 2278. La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement no 351.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 44, 717 et 1457. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l’amendement no 44.

Je suis saisie de trois amendements, nos 2369, 488 et 813, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 488 et 813 sont identiques. La parole est à Mme Dominique Orliac, pour soutenir l’amendement no 2369.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1767 et 121, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l’amendement no 1767.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1894 rectifié et 2296. La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, pour soutenir l’amendement no 1894 rectifié.

Mes chers collègues, je rappelle que dans cet hémicycle, nous sommes là pour discuter des textes, dans le respect, bien sûr, de la fonction présidentielle.

La parole est à Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 1215.

L’amendement no 1301 présenté par Mme la présidente de la commission des affaires sociales est également rédactionnel.

Non, madame Le Dain, vous ne pouvez pas sous-amender car c’est une nouvelle rédaction de l’article qui vient d’être adoptée. Ce sera pour la deuxième lecture, madame Le Dain – ou plutôt pour le Sénat, car le Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur ce texte.

Sur l’article 4, de très nombreux orateurs sont inscrits. Nous allons commencer la discussion sur l’article. Je je rappelle que chacun dispose de deux minutes pour s’exprimer. La parole est à M. Bernard Perrut.