Modernisation du système de santé

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 15 et 1838. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l’amendement no 15.

Je suis saisie de deux amendements, nos 335 et 336, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Chantal Guittet, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 297 et 2088. La parole est à Mme Dominique Nachury, pour soutenir l’amendement no 297.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 585 et 615. La parole est à M. Bernard Gérard, pour soutenir l’amendement no 585.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1846 et 1847, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 382 et 2284. La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement no 382.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1842, 1840 et 1841, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, pour les soutenir.

Je suis saisie d’un amendement no 1868 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2451. La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, pour soutenir l’amendement.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement no 2451 et donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement.

La parole est à Mme Martine Lignières-Cassou, pour soutenir l’amendement no 2193 rectifié, portant article additionnel après l’article 11 quinquies. Cet amendement fait l’objet d’un sous-amendement no 2488 du Gouvernement.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement no 2488 et donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 2193 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2168 rectifié et 2213 rectifié. La parole est à Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission, pour soutenir l’amendement nos 2168 rectifié.

Nous en avons terminé avec les inscrits sur l’article. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Nous en avons terminé avec la liste des inscrits. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.

Le projet de loi que nous examinons, et plus particulièrement cet article 4, a trait à la santé publique. Dans ce cadre, il faut dire que nous voulons lutter contre l’abus d’alcool : chacun ici l’entend et personne ne dira le contraire. En revanche, je crois qu’il faut, très simplement, que nous revenions à nos fondamentaux : oui, l’abus d’alc...

Il est tout à fait important de dire que notre code de la santé publique contient déjà un article, issu de la loi Evin, adoptée il y a vingt-quatre ans, qui explique précisément cette notion d’abus d’alcool. Quand on veut parler de santé publique et d’avertissement du public, il faut s’en tenir à cela : nous condamnons l’abus, en aucun cas le p...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nos 2302, 2673).

Hier soir, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 75 rectifié à l’article 1er.

La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement.