Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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La parole est à M. Jean-Claude Mignon, pour exposer sa question, no 1329, relative au soutien de l’État aux communes pour la mise en place de la réforme des rythmes scolaires.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à Mme Geneviève Levy, pour exposer sa question, no 1334, relative à la dotation horaire de la classe préparatoire du lycée Dumont d’Urville à Toulon.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à Mme Audrey Linkenheld, pour exposer sa question, no 1354, relative aux commerces aux abords du stade Pierre Mauroy à Villeneuve-d’Ascq.
La parole est à M. Joël Giraud, pour exposer sa question, no 1212, relative à la situation de l’emploi et aux perspectives au sein de Météo France.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Robert Olive, pour exposer sa question, no 1215, relative à la réalisation de la ligne LGV Montpellier-Perpignan.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Charles de Courson, pour exposer sa question, no 1226, relative à la pérennité du transport ferroviaire de marchandises dans le département de la Marne.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour exposer sa question, no 1200, relative à l’aménagement de la route nationale 88.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Thomas Thévenoud, pour exposer sa question, no 1228, relative à la Route Centre Europe Atlantique en Saône-et-Loire.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Alain Fauré, pour exposer sa question, no 1224, relative à l’élaboration du schéma départemental de coopération intercommunale.
La parole est à M. Jean-Pierre Barbier, pour exposer sa question, no 1201, relative au transfert aux métropoles de l’élaboration des plans départementaux d’insertion.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, pour exposer sa question, no 1209, relative à l’avenir de la sous-préfecture de Vouziers.
La parole est à M. Alain Gest, pour exposer sa question, no 1205, relative à l’avenir de la Cour nationale de l’incapacité et de la tarification de l’assurance des accidents du travail.
