Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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La parole est à M. Jacques Lamblin, pour exposer sa question, no 1207, relative à la sécurité dans le système pénitentiaire français.
La parole est à M. Marc-Philippe Daubresse, pour exposer sa question, no 1211, relative à la réforme des délais d’instruction des autorisations d’urbanisme.
La parole est à M. Pascal Demarthe, pour exposer sa question, no 1217, relative au développement de la formation en alternance.
La parole est à M. Romain Colas, pour exposer sa question, no 1224, relative au recrutement des auxiliaires de vie scolaire.
La parole est à M. Christophe Priou, pour exposer sa question, no 1199, relative à la réorganisation de l’hôpital intercommunal de la presqu’île guérandaise.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. François Vannson, pour exposer sa question, no 1210, relative au service de maternité du centre hospitalier de Remiremont.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Charles-Ange Ginesy, pour exposer sa question, no 1198, relative à la pérennité des hôpitaux locaux.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à Mme Claudine Schmid, pour exposer sa question, no 1202, relative à la prise en charge de l’accueil des personnes handicapées en Suisse.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour exposer sa question, no 1206, relative aux capacités d’accueil en institut médico-éducatif dans le département de l’Ain.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Alain Rodet, pour exposer sa question, no 1213, relative à la procédure à l’encontre d’une filiale de Natixis.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Christian Hutin, pour exposer sa question, no 1214, relative à la modulation de la majoration sur les activités polluantes.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à Mme Estelle Grelier, pour exposer sa question, no 1221, relative aux conséquences de la majoration des bases foncières en zone tendue.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
