Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (nos 3537, 3583 rectifié).
La parole est à M. Patrick Bloche, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisie de deux amendements, nos 7 et 8, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Guénhaël Huet, pour les soutenir.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 65 et 183. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 65.
Je suis saisie de trois amendements, nos 307, 274 et 241, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Claude Buisine, pour soutenir l’amendement no 307.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 176, 229 et 254. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement no 176.
Seul le rapporteur a la parole. En outre, nous ne parlons que des amendements défendus en séance.
Je précise pour la clarté de nos débats que seule Mme la ministre a donné un avis de sagesse. La parole est à M. François Pupponi.
Je suis saisie de trois amendements, nos 200, 53 et 54, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François de Mazières, pour soutenir l’amendement no 200.
La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir deux amendements nos 53 et 54, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Madame Genevard, en même temps que les vins de Bourgogne, on a également inscrit les vignes, les coteaux et les maisons en Champagne.
Je suis saisie de cinq amendements, nos 386, 39, 271, 185 et 255, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 39 et 271 et les amendements nos 185 et 255 sont identiques. La parole est à M. Patrick Bloche, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 386.
Sur la forme, monsieur le président de la commission, vous me permettrez de faire allusion à la maternité dans certains cas !
Si je comprends bien, vous demandez aux auteurs des autres amendements de les retirer au bénéfice du vôtre ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 24 et 165. La parole est à Mme Michèle Bonneton, pour soutenir l’amendement no 24.
Je suis saisie de deux amendements, nos 207 et 63, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François de Mazières, pour soutenir l’amendement no 207.
Je suis saisie de deux amendements, nos 275 et 243, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l’amendement no 275.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 243 et donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 275.
Je suis saisie de deux amendements, nos 276 et 244, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l’amendement no 276.
