Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier

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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n°s835, 1042, 983, 969). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sept heures et seize minutes pour le groupe SRC, dont 180 amendements restent en discussi...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (nos 835, 1042, 969, 983). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures cinquante-cinq minutes pour le groupe SRC dont quatre-vingt-dix-neuf amendem...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (nos 835, 1042, 983, 969). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de 6 heures 42 minutes pour le groupe socialiste, républicain et citoyen dont 167 amendemen...

Hier soir, nous avons terminé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Bien évidemment, monsieur Hetzel, je transmettrai à la présidence de l'Assemblée les différents éléments que vous avez évoqués concernant le travail parlementaire. La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Nous en arrivons aux amendements à l'article 3. La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour soutenir l'amendement n° 640, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 650 de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Monsieur le président de la commission, je me suis engagée de mon côté à saisir les services de la Présidence puisque cette partie du problème, que l'on peut considérer comme plus administrative, mérite d'être examinée par les services de notre Assemblée.

La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour soutenir le sous-amendement n° 650.

La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 286.

La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour soutenir l'amendement n° 343.

Nous en venons aux amendements à l'article 4. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l'amendement n° 600.

Mme la ministre émet donc un avis favorable. J'imagine, monsieur le rapporteur, que vous ne vous opposez pas à cette ouverture ?

La commission s'en remet à la sagesse de l'Assemblée et le Gouvernement donne un avis favorable : mes chers collègues, il vous appartient donc de décider.

Avant de donner la parole à Mme Bechtel, je vous rappelle, mes chers collègues, que, dans le cadre du temps programmé, chaque orateur s'exprime aussi longtemps qu'il le souhaite dès lors que cela n'excède pas le temps imparti à son groupe, et le temps restant à chaque groupe est précisé à chaque début de séance. La parole est à Mme Marie-Franç...

Mes chers collègues, après ce vote, je me permets de vous rappeler que, pour qu'un amendement soit adopté ou rejeté, il convient que chacun lève sa main : la simple présence en séance ne me permet pas de savoir si l'amendement est pour autant voté. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 601.

Mes chers collègues, seul M. Mandon a la parole. Un peu de calme, s'il vous plaît ! Monsieur Mandon, merci de poursuivre.

Sur l'amendement n° 194, je suis saisie par le groupe écologiste d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 10 et 93. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement n° 10.

Monsieur Fasquelle, il s'agit d'un fait personnel, qui relève de l'article 58 alinéa 4 du règlement. Vous aurez donc la parole à la fin de la séance.

Monsieur Fasquelle, vous aurez la parole pour revenir en fin de séance sur cet incident. La parole est à M. le rapporteur.