Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
80 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1892, 2066, 2050). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures cinquante-huit minutes pour le groupe SRC, dont 124 amendements restent en discussion ; trois heures ...
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles, s’arrêtant aux amendements identiques nos 674 et 1043 à l’article 10 bis A.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 674 et 1043. La parole est à M. Kléber Mesquida, pour soutenir l’amendement no 674.
Je donne immédiatement la parole à M. Bruno Nestor Azerot pour soutenir l’amendement no 533, qui traite en réalité du même sujet.
La parole est à M. Germinal Peiro, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission sur les amendements identiques nos 674 et 1043 et sur l’amendement no 533.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, pour donner l’avis du Gouvernement sur ces trois amendements.
Merci, monsieur Mesquida. Vous venez de nous parler du plus grand vignoble du monde ; je ne doute pas que le prochain orateur nous parle quant à lui du roi des vins : la parole est à M. Philippe Armand Martin.
À l’article 10 bis, je suis saisie d’un amendement no 397. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 130 et 218. L’amendement no 130 est défendu. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 218.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, modifié par le Sénat, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1892 rectifié, 2066, 2050). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures et huit minutes pour le groupe SRC, dont 134 amendements sont en discussion ; quatre heu...
Hier soir, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 497 à l’article 4.
Je suis saisie de deux amendements, nos 497 et 73, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Le Ray, pour soutenir l’amendement no 497.
La parole est à M. Germinal Peiro, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 114 rectifié, 219 et 737 rectifié. La parole est à M. Jacques Lamblin, pour soutenir l’amendement no 114 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 720 et 1212. La parole est à M. Philippe Le Ray, pour soutenir l’amendement no 720.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 453, 1213, 849, deuxième rectification et 216, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 453 et 1213 sont identiques. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 453.
Je suis saisie de sept amendements identiques, nos 255, 427, 279, 297, 556, 855 et 1263. La parole est à M. Philippe Armand Martin, pour soutenir l’amendement no 255.
Je suis saisie d’un amendement no 1319, deuxième rectification, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1322. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement.
Sur l’amendement no 1319, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Antoine Herth.
