Économie sociale et solidaire

Mes chers collègues, pour que chacun de vous puisse dûment s’organiser, je voulais vous informer qu’après une heure de débats nous avons examiné quatorze amendements, qu’il reste 240 amendements et qu’il n’y a pas de séance prévue demain.

Nous en venons aux amendements à l’article 40 AB. Je suis saisie d’un amendement du rapporteur, no 237, de précision rédactionnelle.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 431, tendant à insérer un article additionnel avant l’article 40 AC.

La parole est à M. Pierre Léautey, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.

Chers collègues, j’ai eu beaucoup de demandes de parole sur cet amendement. Je donne encore une minute à M. Juanico et une minute à Mme Schmid avant de passer au vote. La parole est à M. Régis Juanico.

Nous en venons aux articles à l’article 40 AC. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour soutenir l’amendement no 50, tendant à supprimer l’article.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 52 et 335. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 52.

Je suis saisie de deux amendements, nos 130 rectifié et 67, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 130 rectifié.

J’aurais dû demander à M. Juanico de présenter l’amendement no 384 deuxième rectification qui était en discussion commune avec l’amendement n° 455 rectifié.

Je suis saisie d’un amendement, no 441, tendant à supprimer l’article 40 AE. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

Monsieur Chassaigne, vous avez déjà défendu l’amendement no 132. La commission est défavorable à cet amendement, de même que le Gouvernement.

Il me reste à vous demander, madame la ministre, si sur cet amendement qui ne vous plaît guère, vous lèverez le gage.

Je précise que l’amendement n° 138 est tombé car l’amendement n° 130 rectifié n’a pas été adopté. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 136 tendant à insérer un article additionnel après l’article 12.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 40 AG. La parole est à Mme Michèle Bonneton, pour soutenir l’amendement no 332.

L’amendement no 328 a déjà été défendu par M. Cavard. Quel est l’avis de la commission ?

Deux députées se sont inscrites sur l’article 13 : Mme Le Callennec et Mme Bonneton. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec.

Nous en venons aux amendements à l’article 13. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 106.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 42. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 465.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 18 et 49. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 18.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 70 et 175. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l’amendement no 70.