Économie sociale et solidaire

Vos collègues apprécieront. S’ils n’ont pas de séance de nuit, ils sauront qu’ils vous en sont en partie redevables. L’amendement no 288 du rapporteur est rédactionnel.

Je suis saisie d’un amendement no 142 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 474. La parole est à M. Pierre Léautey, rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement no 474 et donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 142.

L’amendement no 243 de M. le rapporteur est un amendement de précision. Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 71 et 107. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l’amendement no 71.

Je suis saisie de trois amendements, nos 143, 456 et 476, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Léautey, rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 143.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 72 et 178. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l’amendement no 72.

Si je comprends bien, monsieur le rapporteur pour avis, vous retirez l’amendement n° 143 de la commission des affaires culturelles au profit de l’amendement n° 456 de la commission des affaires économiques saisie au fond.

Monsieur le rapporteur, avez-vous donc quelque chose à ajouter aux propos de M. le rapporteur pour avis à propos de l’amendement no 456 ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 73 et 180. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l’amendement no 73.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 476 et donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 456.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 74 et 181. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l’amendement no 74.

L’amendement n° 181 a déjà été défendu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements nos 73, 180, 74 et 181 ?

Je suis saisie d’un amendement no 146 de la commission des affaires culturelles, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 473. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement no 473 et donner l’avis du Gouvernement sur l’avis n° 146.

Nous en avons fini avec le titre V. Je vous remercie, madame la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports. J’accueille à nouveau Mme la secrétaire d’État chargée du numérique.

La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 147 de la commission des affaires culturelles.

Je vous rappelle, mes chers collègues, qu’avant la suspension de séance l’Assemblée a adopté l’amendement n° 430 du Gouvernement.

L’amendement no 297 de M. le rapporteur, tendant à insérer un article additionnel avant l’article 49, est rédactionnel.

Certainement. Je précise que l’amendement n° 426 rectifié fera l’objet d’un sous-amendement n° 477 présenté par le Gouvernement.