Projet de loi de finances rectificative pour 2014

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion en nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nos 2455, 2460).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles de la seconde partie du projet de loi, s’arrêtant à l’article 16.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 31, 35 et 46 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pascal Cherki, pour soutenir l’amendement no 31.

Je suis saisie d’un amendement no 46 rectifié qui fait l’objet de plusieurs sous-amendements, nos 70, 76 rectifié, 93, 94, 92 et 95. La parole est à Mme la rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement.

Les deux sous-amendements, nos 70 et 76 rectifié, peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. Je vous laisse la parole, madame Rabault, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs sous-amendements, nos 93, 94, 92 et 95, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget, pour les soutenir et donner l’avis du Gouvernement sur les autres rédactions.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisie de deux amendements, nos 49 et 65, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 53 et 7, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 53 fait l’objet de six sous-amendements. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour le soutenir.

Les sous-amendements nos 79 et 78 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Éric Alauzet, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 3, 36 et 38, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 3.

Je suis saisie de trois amendements, nos 39, 55 et 8, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 55 et 8 sont identiques. La parole est à M. Christophe Léonard, pour soutenir l’amendement no 39.

La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir les amendements nos 56 rectifié, 57 et 58 rectifié, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. L’amendement no 58 rectifié fait l’objet de deux sous-amendements, nos 86 et 87.

La parole est à M. le secrétaire d’État, pour donner l’avis du Gouvernement sur ces trois amendements et pour soutenir les deux sous-amendements nos 86 et 87 à l’amendement no 58 rectifié.

Je vous propose d’en rester pour l’instant à notre ordre du jour… La parole est à M. Régis Juanico.

Je suis saisie de deux amendements, nos 10 et 9, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Dominique Baert, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 16 et 30, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 23 et 18, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Christophe Léonard, pour les soutenir.

Cet article a été supprimé. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 59 et 5, visant à le rétablir. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 59.

Je suis saisie d’un amendement no 96 du Gouvernement, qui fait l’objet de deux sous-amendements. La parole est à M. le secrétaire d’État pour soutenir l’amendement.