Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements, nos 86, 87 et 213, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 86.
En effet, madame Dubié, vous pouvez présenter l’amendement no 87 en même temps que l’amendement no 86.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour soutenir l’amendement no 213 de la commission des affaires étrangères.
Je suis saisi d’un amendement no 301 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 467. La parole est à Mme Chantal Guittet, rapporteure pour avis, pour soutenir l’amendement.
Je suis saisi de trois amendements, nos 296, 214 et 88, pouvant être soumis à une discussion commune. Mme la rapporteure pour avis, acceptez-vous de présenter simultanément l’amendement no 296 et l’amendement no 214 de la commission des affaires étrangères ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 120 et 182. La parole est à M. Sergio Coronado, pour soutenir l’amendement no 120.
La parole est à Mme Chantal Guittet, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, pour soutenir l’amendement no 298.
Je suis saisi de deux amendements, nos 67 et 197, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sergio Coronado, pour soutenir l’amendement no 67.
La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 81.
Je suis saisi d’un amendement no 470 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 491. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 96 et 268, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 96. Auparavant, je vais donner la parole à M. Arnaud Richard, qui me la demande pour un rappel au Règlement.
Le vote est clos, monsieur Robiliard. Je ne peux pas vous donner la parole à propos d’un vote qui est acquis.
Vous avez parlé d’un amendement et non d’un sous-amendement. Je soumets au vote ce qui a été déposé sur le bureau de l’Assemblée, or je n’ai sous les yeux aucun autre sous-amendement.
Le vote est acquis, cher collègue, et je ne peux pas vous donner la parole à propos d’un vote acquis.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 345 rectifié, 68, 98 et 293, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 345 rectifié, 68 et 98 sont identiques. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 345 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 215 et 328. La parole est à Mme Chantal Guittet, rapporteure pour avis, pour soutenir l’amendement no 215.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 495 et 16. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 495.
L’amendement no 16 a été défendu. Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Nonobstant les appréciations morales, juridiquement, les deux amendements étant identiques, vous ne pouvez pas, madame la rapporteure, être hostile à l’un et favorable à l’autre. La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi de deux amendements, nos 153 et 154, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour les soutenir.
