Réforme de l'asile

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 219 rectifié et 340. La parole est à Mme Chantal Guittet, rapporteure pour avis, pour soutenir l’amendement no 219 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 9 et 350. La parole est à M. Guillaume Larrivé, pour soutenir l’amendement no 9.

Je suis saisi de deux amendements, nos 188 et 199, qui peuvent faire l’objet d’une présentation commune. La parole est à M. Denys Robiliard, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 70 et 235, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sergio Coronado, pour soutenir l’amendement no 70.

Chacun a pu largement s’exprimer et, de chaque côté, il y a probablement eu des expressions qui ont un peu attisé les tensions. Je vous propose, mes chers collègues, d’en revenir au débat.

Je suis saisi d’un amendement no 486 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 488. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 16 décembre 2014 après les questions au Gouvernement.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la réforme de l’asile (nos 2182, 2407, 2357, 2366).

Hier soir, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant après avoir entendu les orateurs inscrits sur l’article 1er.

Je suis saisi d’une série d’amendements portant article additionnel après l’article 1er. La parole est à M. Denys Robiliard, pour soutenir l’amendement no 325 rectifié.

La parole est à Mme Sandrine Mazetier, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisi de trois amendements, nos 101, 114 et 278, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 114 et 278 sont identiques. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement no 101.

La parole est à Mme Chantal Guittet, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, pour soutenir l’amendement no 294.

Nous en arrivons aux amendements à l’article 2. La parole est à Mme Catherine Coutelle, pour soutenir l’amendement no 285.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 102 et 170. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement no 102.

Je suis saisi de deux amendements, nos 351 et 113, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 351.

Je suis saisi de trois amendements, nos 27, 336 et 431, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Ciotti, pour soutenir l’amendement no 27.

Je suis saisi de deux amendements, nos 308 rectifié et 265, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Chantal Guittet, rapporteure pour avis, pour soutenir l’amendement no 308 rectifié.

Je suis saisi d’un amendement no 173, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 487. La parole est à M. Denys Robiliard, pour soutenir l’amendement.

La parole est à M. le ministre, pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement et pour soutenir le sous-amendement no 487.