Refondation de l'école de la république

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (nos 653, 767).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (nos 653, 767).

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 190 et à plusieurs amendements identiques, à l'article 1er.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles s'arrêtant à l'amendement n° 471 et plusieurs amendements identiques à l'article 1er et au rapport annexé.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 603 et 615. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 603.

La parole est à M. Yves Durand, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques.

La parole est à M. Yves Durand, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques.

La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces trois amendements identiques.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1229 et 1234, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Sandrine Mazetier pour les soutenir.

Nous en venons à trois amendements identiques nos 486, 575 et 682. La parole est à M. Benoist Apparu, pour soutenir l'amendement n° 486.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 604 et 640. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 604.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 605 et 641. La parole est à M. Patrick Hetzel pour soutenir l'amendement n° 605.

Comme annoncé, la parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Bien évidemment. Le Règlement prévoit aussi qu'un seul orateur d'opinion contraire est entendu sur l'amendement. Puisque vous m'y conduisez, je limiterai désormais les réponses à une par groupe. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

Mme Pompili étant cosignataire de l'amendement, elle est donc habilitée à le corriger, ce qui n'était pas votre cas tout à l'heure, puisque vous sous-amendiez un amendement porté par quelqu'un d'autre. Vous n'aviez pas déposé de manière écrite les éléments nécessaires pour ce sous-amendement, monsieur Gomes. Contrairement à Mme Pompili, tout à ...

Discrétionnaire, bien évidemment ! Supprimer un mot dans un amendement ou en proposer une rédaction différente, ce n'est pas la même chose. Je vois que le vice-président Le Fur et la vice-présidente Mazetier m'approuvent.

Je vous remercie, cher collègue ! Cela étant dit, tout le monde a pu s'exprimer. Mme Pompili a proposé un correctif qui semble être accepté par M. le rapporteur et par M. le ministre. Je mets donc aux voix cet amendement n° 163, deuxième rectification. (L'amendement n° 163, deuxième rectification, est adopté.)

Je vous remercie de m'indiquer comment présider, mais je pense que je peux le faire sans vos conseils.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures quarante, est reprise à quinze heures quarante-cinq.)

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 116, 977 et 1150. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 116.