Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 578, 683 et 998. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour défendre l'amendement n° 578.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 297, 115, 971 et 1151, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 115, 971 et 1151 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 297.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 462.
La parole est à M. Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement n° 124.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 74.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 606 et 642. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 606.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 607, 643 et 947. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 607.
Je suis désolé, mon cher collègue, mais votre texte ne m'a pas été transmis et il est trop tard pour proposer un sous-amendement à l'amendement n° 528, ainsi que me le confirme le service de la Séance. La parole est à Mme Annie Genevard.
D'abord, mon cher collègue, le dépôt des sous-amendements est soumis à des délais ; or l'amendement n° 528 a été, lui, déposé le 6 mars dernier il y avait donc largement le temps de le sous-amender.
Ensuite, il revient au président d'accepter ou non les sous-amendements ; en l'occurrence, j'ai précisé que je ne souhaitais pas accepter le sous-amendement de M. Gomes.
Vous semblez avoir un vrai problème de méthode, monsieur Gomes : d'abord, vous ne présentez pas un sous-amendement, mais un amendement ; ensuite, encore une fois, il n'a pas été transmis et je ne puis donc l'accepter. La parole est à M. Frédéric Reiss.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quinze, est reprise à dix-sept heures vingt-cinq.)
La séance est reprise. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 1490 de la commission.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1449, 580 et 685. La parole est à M. le ministre pour défendre l'amendement n° 1449.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 463, 564 et 908. La parole est à M. Patrick Hetzel pour défendre l'amendement n° 463.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 581 et 686. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement n° 581.
Sur l'amendement n° 1524, je suis saisi par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thierry Braillard.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 87 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 19 Contre 68 (L'amendement n° 1524 n'est pas adopté.)
Sur l'amendement n° 1526, je suis saisi par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Martine Faure.
