Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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Dès lors qu'un amendement n'est pas présenté en séance, il ne peut être repris, mon cher collègue.
La commission et le Gouvernement se sont prononcés contre. Je vais maintenant mettre aux voix l'amendement n° 333 rectifié.
La commission et le Gouvernement se sont prononcés contre. Je vais maintenant mettre aux voix l'amendement n° 332.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 18, 150, 208. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 18.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 142, 194, 30, 204 et 391, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements, n°s 142 et 194 sont identiques de même que les amendements n°s 30 et 204. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 142.
Je suis saisi de deux amendements, nos 203 et 630 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l'amendement n° 203.
Je suis saisi de deux amendements, nos 567 et 958, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 567.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Sur l'amendement n° 578, je suis saisi par le groupe Union des démocrates et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir cet amendement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 55 et 901, tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Damien Abad, pour défendre l'amendement n° 55.
