Consommation

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 328 et 495. La parole est à M. Razzy Hammadi, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 328.

Sur l’article 4 bis A, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 131 et 138. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 131.

La parole est à Mme la ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme, pour donner l’avis du Gouvernement.

La séance est reprise. Je vous informe que, à la demande du Gouvernement, nous examinerons l’article 23 après l’article 4 bis A, après quoi nous reprendrons le cours normal de nos travaux. La parole est à M. Christophe Cavard, pour soutenir l’amendement no 451.

Conformément à ce que je vous ai dit tout à l’heure, je plaide pour que nous poursuivions nos travaux encore longtemps, au moins jusqu’à trois heures du matin, mais je sollicite le président Brottes.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 181 et 352. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l’amendement no 181.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 172 et 288. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l’amendement no 172.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 89, 129 et 410. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 89.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 166 et 361. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 166.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 11, 128, 242 et 175, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 11, 128 et 242 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 11.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la consommation (n°s 1015, 1156, 1116, 1110, 1123). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sept heures trente-deux minutes pour le groupe SRC, dont 126 amendements restent en discussion, huit heures pour le groupe UMP, dont 452 amendements re...

Nous en venons aux amendements à l'article 4. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 354 et 437. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement n° 354.

La parole est à M. le ministre délégué chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 379 et 698. La parole est à Mme Anne Grommerch, pour soutenir l'amendement n° 379.

Je suis saisi de deux amendements, nos 347 et 575, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement n° 347.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 27, 207 et 740. La parole est à M. Marc Le Fur pour soutenir l'amendement n° 27.

Je propose de mettre aux voix les amendements identiques nos 27 rectifié, 207 rectifié et 740 rectifié qui tendent à insérer, à la première phrase de l'alinéa 10 de l'article 4, après le mot « coordonnées », les mots « postales, téléphoniques et électroniques ».

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 412 et 433. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l'amendement n° 412.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 416 et 754. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l'amendement n° 416.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 348, 449 et 577. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement n° 348.