Accès au logement et urbanisme rénové

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 114 et 384. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l’amendement no 114.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 215, 493 et 1055. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement no 215.

La parole est à M. Philippe Bies, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 1201.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 115 et 388. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l’amendement no 115.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 116 et 397. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l’amendement no 116.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1287 et 1284, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1287.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 953, 954, 950 et 951, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Christophe Caresche, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1079 et 1152. La parole est à M. Jean-Louis Dumont, pour soutenir l’amendement no 1079.

La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir les amendements, nos 1085, 1084, 1083 et 1082, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1073 et 1151. La parole est à M. Jean-Louis Dumont, pour soutenir l’amendement no 1073.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 662 et 1044, tendant à insérer un article additionnel après l’article 52. La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l’amendement no 662.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 151, 341 et 1099, tendant à supprimer l’article 63. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement no 151.

Monsieur Rogemont, soit vous êtes dans les travées, soit vous sortez de l’hémicycle. Seul M. Tetart a la parole !

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1139 et 1155, tendant à insérer un article additionnel après l’article 54. La parole est à M. Jean-Louis Dumont, pour soutenir l’amendement no 1139.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 52 et 615. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement no 52.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1046 et 1205. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 1046.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 690, 970 et 1047. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 690.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 693, 948, 969, 1048. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 693.

Je suis saisi de plusieurs amendements tendant à supprimer l’article 56. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l’amendement no 338.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 259 et 1098. La parole est à M. Philippe Goujon, pour soutenir l’amendement no 259.