Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
92 interventions trouvées.
Séance en hémicycle du 13 septembre 2013 à 15h00 — Accès au logement et urbanisme rénové, Article 69
Sur l’article 69, je suis saisi d’un amendement no 938. La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour le soutenir.
Je suis saisi d’un amendement, no 1104, portant article additionnel après l’article 69. La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour le soutenir.
Séance en hémicycle du 13 septembre 2013 à 15h00 — Accès au logement et urbanisme rénové, Article 70
Je suis saisi d’un amendement, no 154, tendant à supprimer l’article 70. La parole est à M. Jacques Myard, pour le soutenir.
La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour soutenir l’amendement no 930, portant article additionnel après l’article 70 bis.
Séance en hémicycle du 13 septembre 2013 à 15h00 — Accès au logement et urbanisme rénové, Article 72
Je suis saisi de deux amendements, nos 375 et 1062, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 375.
Séance en hémicycle du 13 septembre 2013 à 15h00 — Accès au logement et urbanisme rénové, Article 73
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 675 et 1059. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 675.
Séance en hémicycle du 13 septembre 2013 à 15h00 — Accès au logement et urbanisme rénové, Article 73
Je suis saisi de deux amendements, nos 708 et 318, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jacques Myard, pour soutenir l’amendement no 708.
Séance en hémicycle du 13 septembre 2013 à 15h00 — Accès au logement et urbanisme rénové, Article 81
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 679 et 1060. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 679.
S’il vous plaît, chers collègues ! Laissons nos travaux se terminer ! La parole est à M. le rapporteur.
Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explications de vote personnelles. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 17 septembre après les questions au G...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (nos 1179, 1329, 1286). Cet après-midi, l’Assemblée a commencé d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Le temps restant pour la discussion de ce texte est de huit heures et six minutes pour le groupe SRC, do...
La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement.
