Accès au logement et urbanisme rénové

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 692, 958, 971, 1049. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 692.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 262 et 1100. La parole est à M. Philippe Goujon, pour soutenir l’amendement no 262.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 57. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement no 844.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 19 et 308. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement no 19.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 691, 961 et 1052. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 691.

Je suis saisi d’un amendement no 680 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1351. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 20 et 310. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement no 20.

Je suis saisi de deux nouveaux amendements identiques, nos 21 et 312. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement no 21.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 694, 937 et 697. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 694.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1167, 1157 et 1148, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour les soutenir.

Mes chers collègues, inscrivez-vous sur les articles. Cela permet ensuite à la ministre de vous répondre. Sinon, nous allons refaire des débats généraux à chaque examen d’amendement. Il y a un problème de méthode.

Mais vous auriez dû vous inscrire sur l’article ! Revenons aux amendements. M. Goujon, votre amendement no 937 est-il maintenu ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 22, 195, 313 et 328. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement no 22.

Je rappelle, chers collègues, qu’il n’est interdit à personne de s’inscrire sur l’article dans sa globalité. Les ministres étant là, ils auraient pu répondre aux orateurs inscrits sur l’article. D’où le reproche que j’ai fait à notre collègue Piron – avec amabilité, bien évidemment.

Je suis saisi de deux amendements identiques nos 26 et 315. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement no 26.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 131 et 331. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l’amendement no 131.

La parole est à M. François Brottes, président de la commission des affaires économiques, pour soutenir l’amendement no 1209.

Sur l’article 67, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 546 et 685. La parole est à M. Philippe Bies, rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 546.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 132 et 332, portant article additionnel après l’article 67. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l’amendement no 132.

Sur l’article 68, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. Jean-Marie Tetart pour soutenir les amendements, nos 120, 121, 122, 123 et 171.