Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier

86 interventions trouvées.

La parole est à M. Michel Françaix, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour la presse.

La parole est à Mme Sonia Lagarde, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le livre et les industries culturelles.

La parole est à M. Jean-Jacques Guillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour l'action audiovisuelle extérieure.

La parole est à M. François Rochebloine, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour l'action audiovisuelle extérieure.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures vingt, est reprise à onze heures trente-cinq.)

Nous avons terminé la discussion sur cette mission. La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication.

Nous en arrivons aux questions. Mes chers collègues, il nous reste probablement vingt-cinq minutes d'échanges. Je vous propose de terminer ce budget, car cela ne vaut pas la peine de reprendre à seize heures trente pour si peu de temps. Je serai extrêmement rigoureux sur les temps de parole : chaque intervenant disposera de deux minutes pour ...

La parole est à Mme la ministre, dont je rappelle qu'elle n'a utilisé que 43 minutes sur les 45 qui lui étaient allouées.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Médias, livres et industries culturelles ». (Les crédits de la mission « Médias, livres et industries culturelles » sont adoptés.)

Je mets aux voix les crédits du compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État » inscrits à l'état D. (les crédits du compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisa...

Je mets aux voix les crédits du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » inscrits à l'état D. (les crédits du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » sont adoptés.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (nos 235, 251).

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la justice (n° 251, annexe 32, n° 258, tomes VI à IX). La parole est à M. Étienne Blanc, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. Sébastien Huyghe, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour l'administration pénitentiaire.

La mission d'un rapporteur, monsieur, commence par le respect du règlement de l'Assemblée ; or vous aviez cinq minutes. Je demanderai dorénavant à tout un chacun de bien vouloir s'en tenir au temps qui lui est alloué. La parole est à Mme Nathalie Nieson, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et d...

La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour la justice administrative et judiciaire.

La parole est à M. Jean-Michel Clément, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République pour la protection judiciaire de la jeunesse.

Mes chers collègues, je vous demande de vous en tenir à vos temps de parole, sinon nous ne respecterons jamais la durée qui nous est impartie. La parole est à M. Éric Ciotti, premier orateur inscrit dans la discussion. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

Mes chers collègues, je vous demande véritablement de respecter vos temps de parole. Si chacun prend deux minutes supplémentaires, nous terminerons à l'évidence fort tard cette nuit.

Mes chers collègues, je dois à nouveau vous demander de respecter votre temps de parole. La parole est à Mme Françoise Descamps-Crosnier.