Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Avances aux collectivités territoriales », inscrits à l’état D. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement no 536 du Gouvernement qui a été défendu.
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers », inscrits à l’état D. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement no 533 du Gouvernement qui a été défendu.
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage », inscrits à l’état D. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement no 532 du Gouvernement qui a été défendu.
Nous en venons aux articles 57 à 73 bis. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 257.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 422 rectifié et 321 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 422 rectifié.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (nos 1395, 1428).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la culture (no 1428, annexes 8 et 9 ; no 1429, tomes II et III.) La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire pour la création et la transmission des savoirs et la démocratisation de la culture.
La parole est à M. Jean-François Lamour, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour les patrimoines.
La parole est à M. Hervé Féron, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour la création et la transmission des savoirs et la démocratisation de la culture.
La parole est à M. Christian Kert, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour les patrimoines.
Nous en arrivons aux interventions des différents groupes. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour le groupe écologiste.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions, comme celle des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour soutenir l’amendement, no 379, portant article additionnel après l’article 62.
Nous abordons l’examen des crédits relatifs aux médias, aux livres et aux industries culturelles (no 1428, annexe 33 ; no 1429, tomes V, VI et VII ; no 1431, tome VIII). La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication.
La parole est à M. Jean-Marie Beffara, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour l’audiovisuel et les avances à l’audiovisuel public.
La parole est à M. Michel Piron, suppléant M. Rudy Salles, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
La parole est à Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le livre et les industries culturelles.
