Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
69 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Guillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour l’action audiovisuelle extérieure.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Jacques Krabal, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Martine Martinel.
Je vous rappelle que, conformément à l’article 89 du règlement, il revient au président de la commission des finances, par délégation du président de l’Assemblée nationale, d’examiner la recevabilité financière des amendements. Toutefois, puisque M. le président de la commission des finances est présent, je lui propose de s’exprimer.
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’État », inscrits à l’état D.
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Avances à l’audiovisuel public », inscrits à l’état D. La parole est à M. Gilles Carrez, pour soutenir l’amendement no 688.
Je suis saisi de deux amendements, nos 212 et 330, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pouria Amirshahi, pour soutenir l’amendement no 212.
Monsieur le président, mes chers collègues, rapporteur de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » depuis plusieurs années, je me réjouis, pour la première fois, de l’adéquation entre les intentions affichées et la réalité budgétaire. Sur les quatre programmes qui nous intéressent aujourd’hui, seul le programme support 124 n’...
Par ailleurs, des difficultés déjà mentionnées persistent sur le versement effectif des subventions à certaines associations, notamment des associations départementales dépendant du Mouvement français de Planning familial. Enfin, la disparité des taux horaires entre ces différentes associations entraîne des inégalités territoriales inexplicabl...
