Assurance maladie

L’Assemblée a poursuivi la discussion des dispositions relatives aux dépenses d’assurance maladie, s’arrêtant à l’article 37.

La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l’assurance maladie, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 400, 87 et 401, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 400.

Je suis saisi de trois amendements, nos 942, 690 rectifié et 463, portant article additionnel après l’article 37 et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 942 et 690 rectifié sont identiques. La parole est à M. Olivier Véran, pour soutenir l’amendement no 942.

L’amendement no 492 fait l’objet de six sous-amendements nos 946 rectifié, 949 rectifié, 970, 976 rectifié, 977 (2e rectif.) et 950 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir le sous-amendement no 946 rectifié.

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 976 rectifié et 977 deuxième rectification, à l’amendement no 942, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la ministre, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 82 et 268. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 82.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 66 et 569. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 66.

Je suis saisi de trois amendements, nos 59, 407 et 91, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 59 et 407 sont identiques. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 59.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 65, 408 et 924. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 65.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 63, 409, 567 et 925. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 63.

Je ne sais pas. C’est à vous de me le dire, madame Boyer, car je ne peux pas retirer vos amendements sans votre accord.

Je suis saisi d’un amendement de la commission des affaires sociales, no 167 qui fait l’objet de plusieurs sous-amendements du Gouvernement, nos 978, 980 et 979. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi par le Gouvernement de trois sous-amendements, nos 978, 980 et 979, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la ministre, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 125, 223 et 643. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 125.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 201, 84, 124 et 503, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 201.

Je ne peux pas retirer vos amendements d’autorité, mon cher collègue ! C’est à vous de me le dire.

Je suis saisi de trois amendements, nos 495 rectifié, 54 et 411, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 54 et 411 sont identiques. La parole est à Mme Claude Greff, pour soutenir l’amendement no 495 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 64 et 413. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 64.